CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 041 résultats pour « Laura MONTES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90887

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

.-98809 MONT-DORE représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure Z..., Mandataire-liquidateur de M.

Source officielle

Page 4 sur 153

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91d

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

de ces vacances les années impaires, la deuxième moitié les années paires ; * Durant les vacances scolaires de février, de Pâques et les vacances d'été : la moitié de ces périodes en dehors des congés

Source officielle
CA

1ère Chambre

66adc81cd17229e482eea762

Appel

2 août 2024

2 août 2024

[G] [Y], représenté par Me Laure DARZACQ de la SELARL LAURE DARZACQ, avocat au barreau de DAX à Société EQUI LIBRE [J] [O] Monsieur [J] [O], né le 01/08/1982 à [Localité 3] (09), de nationalité Française

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e704

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

des vacances scolaires en alternance, première moitié les années paires deuxième moitié les années impaires, - fixé la résidence de Laurane et Clémence en alternance chez le père et la mère, selon les

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6799c4435331f58c9ee87002

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

, avocat au barreau de Mont-de-Marsan Assistée de Me Bilal KAOULA, avocat au barreau de Périgueux INTIMEE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6711fa9a7603bf88a18844ff

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Madame [H] [R] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2024-003139 du 04/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée et assistée de Me Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d9

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

des vacances scolaires en alternance, première moitié les années paires, deuxième moitié les années impaires, avec partage par quinzaine des vacances d'été jusqu'au 10 ans de l'enfant. - fixé la contribution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7df

Appel

17 février 2011

17 février 2011

des vacances les années paires et la seconde moitié les années impaires, * pendant les vacances d'été, la première moitié du mois de juillet et la deuxième moitié du mois d'août les années paires et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd9afc19fcae6a4ac304f9c

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

ne de montre nullement qu'elle aurait été en situation de dépendance économique à son égard ; - dire que la société Lara ne démontre nullement qu'elle aurait commis une exploitation abusive de sa pre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf0

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

APPELANTE : Mme Laure Marie Annick Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62ce63ab9a20ce9fcf1268ef

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

MARIE-LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162f6fcb807dfe813d297a7

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

De même il a accepté qu'elle soit tutrice de deux monitrices en formation Madame [N] et Madame [F] aux quelles elle dispensait des cours régulièrement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede7

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Trois enfants sont issus de cette union : - Marine née le 17 juillet 1987 - Laura née le 19 septembre 1989 - Océane née le 4 octobre 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d656

Appel

3 février 2011

3 février 2011

des vacances scolaires les années paires et la 2ème moitié les années impaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f16d

Appel

27 février 2012

27 février 2012

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : D'une relation entre monsieur Carlos Y... et madame Elodie X... est issu un enfant, Laura Y..., née le 30 mars 2007.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60364ce462ec6aae231b570d

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd8728a

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

Melle Laure C... Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90254

Appel

8 février 2013

8 février 2013

(MINEUR) Laura X... (MINEURE) Floriane X... (MINEURE) Mathis X...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03160_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Elle a bénéficié de plusieurs monétisations de son compte épargne-temps, notamment par des décisions du directeur du centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris en date du 20 septembre 2011 à

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01160_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

D est un mur sans fondations, en pierres schisteuses et parfois granitiques non calibrées et montées quasiment à sec.

Source officielle