Mauresque, - dit que le lot B (n°[Cadastre 2]) est la propriété exclusive de la SCI Mar a Mar, - dit que le lot A et le lot B sont mutuellement grevés d'une servitude de passage pour circuler sur l'axe médium

naissance 3] 1976 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Joëlle ESTEVE de l'ASSOCIATION KAROUBY MINGUET ESTEVE MELLOUL

société SARL [O] et [O] pour un appartement sis [Adresse 1] portant entre autres prestations sur : « la fabrication et la pose d'un bloc-porte en chêne dans une salle de bains avec pose d'un habillage en medium

DEMANDERESSE Madame [E] [I], demeurant [Adresse 1] comparante en personne DEFENDEURS Monsieur [U] [W], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Cyril MELLOUL de l'ASSOCIATION KAROUBY MELLOUL

Selon les déclarations de son collègue de travail, Ménouar G..., les pattes de fixation des gardes corps gênaient le tracé et la victime était montée sur le madrier du niveau supérieur pour dévisser le

[D] [T]) a donné un avis de profil de risque Moyen (medium) à un client de nationalité britannique, né en 1987, ayant déclaré être employé par une société ([3]) basée à Hong Kong, mais immatriculée aux

CARTA-ASSOCIES (C+T ARCHITECTURES) , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Cyril MELLOUL

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Lesparre-Médoc à sa demande de

légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Cyril MELLOUL

Ainsi que l’a relevé la DGCCRF, le contrat proposé aux consommateurs par la société Télémaque concernant les prestations de service par SMS+ implique un échange avec un medium par une succession de messages

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Melloul, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 septembre 2022 du tribunal administratif

Life Is Color Medium [Z]', la société BUSH HOLDING a fait procéder, le 24 décembre 2012, à trois constats d'huissier portant sur 1'ouverture d'un colis contenant un sac expédié par le site internet www

commercial, composé sur le sol d'une dalle béton brut avec traces de colle (') Travaux effectués par le locataire : côté gauche en entrant : comptoir en plaques de placoplâtre peintes, étagères en médium

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cyril MELLOUL

et plaidant par Me Frédéric GARNIER de la SCP LEQUILLERIER - GARNIER, avocat au barreau de SENLIS, vestiaire : 160 Assignant en référé suivant exploit de la selarl OLLAGON-MARA-COULON-SOUYAH-MEDEUF

né le 03 Janvier 1946 à OULED MELOUK (ALGERIE) ... 69700 GIVORS représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

des travaux complémentaires facturés par référence au devis du 14 novembre 2015, qui avait été accepté pour un montant total HT de 2 193,40 euros, avec l'indication que la quantité des habillages en médium

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Cyril MELLOUL

exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Cyril MELLOUL

débattues entre les parties que monsieur X... n'hésitait pas à traiter ses subordonnés de "sale arabe, sale bougnoul" : attestations FAUGUEROLLES et retranscription des dires de messieurs Z..., EL MEKOUI