avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Monsieur Nicolas Y... ... 94370 SUCY EN BRIE représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline Z..., avoués à la Cour assisté de Me Maxime

[D] [R], de la [10], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : SASU [11] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Maxime PIGEON de la SELAS OSBORNE CLARKE, avocat au

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [L] [B] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Maxime

Maxime BIZEAU en vertu d'un pouvoir général INTIMÉES **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Gaëlle DEFER, avocat au barreau de BEAUVAIS, substituant Me Maxime

APPELANT Monsieur [F] [G] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Maxime PLANTARD de la SCP PLANTARD ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

ET : INTIMEE [23], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Maxime

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 293 Avenue du Président Hoover BP 20001 59032 LILLE CEDEX Représenté et plaidant par Me Maxime

épouse [H] Mme [F] [K] épouse [C] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Le Couls

- signée par Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre de chambre et par Maxime Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Le jeune Maxime L..., alors âgé de 8 ans et demi, qui accompagnait son camarade Romain Y..., a déclaré aux enquêteurs, tout en confirmant le balisage, le bon état et la sécurisation de la piste : " Pour

Maxime Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire, présent lors de la mise à disposition.

AIX [Adresse 6] [Localité 2] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Maxime BARRIERE de la SELAS ACTY, avocat au barreau de DEUX-SEVRES INTIMÉE : Syndicat des Copropriétaires de la

21 Décembre 1977 en Algérie de nationalité Algérienne [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Peggy FESSLER de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Maxime

[H] [1] C/ [Y] [P] Copie exécutoire délivrée le : 03/04/2026 à : - Me Maxime DE MARGERIE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Danielle

APPELANT & INTIMÉ dans le dossier RG N°22/613 : Monsieur [K] [X] né le 19 Septembre 1945 à ST BROING LES MOINES (21) domicilié : [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] (PORTUGAL) représenté par Me Maxime

de la Protection de ROUEN du 24 Juin 2022 APPELANTE : Madame [J] [K] veuve [F] née le [Date naissance 1] 1923 à [Localité 12] [Adresse 8] [Localité 10] représentée et assistée par Me Maxime

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle FIORE, et Maxime