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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
63d37adad1bc2605de4b4b9c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[M] s'est expressément désisté des demandes qu'il avait formées au titre du harcèlement moral et du rappel de rémunération variable.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11b
26 février 2010
26 février 2010
Cette dernière société a chargé du recouvrement de créances successivement la banque Morgan Guaranty Trust Company aux droits de laquelle s'est trouvée la banque JP Morgan Chase Bank puis la banque Espirito
Source officielleETRANGERS
6700d701836fac7141b7eacc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
centre de rétention de : [B] [O] né le 18 Septembre 1997 à [Localité 4] (ALGERIE) ([Localité 4] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 02 octobre 2024 à 16 h 25 par courriel, par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b9
16 novembre 2016
16 novembre 2016
Gwennaël X...Johann Z..., Morgane Y..., Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 23 septembre 2016D'UNE PART II-EURL CHRISKATDEV prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01585_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
B A, représenté par Me Morgane Belotti, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision implicite de refus de rétablissement des conditions matérielles d'accueil, de condamner l'Office
Source officielle6ème Chambre
63119d986f0d304f138e5e7a
1 septembre 2022
1 septembre 2022
& Morgan Trust Corporation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e89
10 février 2016
10 février 2016
Morann a vendu à M.
Source officielle1ère Chambre
62678d93189ce3057d201d99
25 avril 2022
25 avril 2022
GFA MANER BIHAN SELARL OFFICE NOTARIAL MORGAN [R] ET DOMINIQUE CADIOU- MAHE C/ M.
Source officielle1ère Chambre
6034b696696783a24a8147f8
11 octobre 2016
11 octobre 2016
assistés de la SCP GOGUER - LALANDE & DEGIOANNI, avocats au barreau de FOIX INTIMEES : SAS PRIMONIAL anciennement dénommée PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES venant aux droits de la société JP MORGAN
Source officielleChambre civile 1-7
687f1b11367fac10b162e595
19 juillet 2025
19 juillet 2025
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926db
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Par courrier recommandé posté le 28 juin 2013, Mademoiselle Y... a interjeté appel de cette décision dont elle avait reçu notification le 12 juin précédent.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387b
30 décembre 2016
30 décembre 2016
né le 13 Mars 1983 à SHEIRA-FAX de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 30 décembre 2016 à 12 heures 44 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 30 décembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
661e14d80f653b0008df2afd
15 avril 2024
15 avril 2024
Localité 5] Représentant : Me Florence CALLIES de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e77e
10 avril 2024
10 avril 2024
Pas de port de charges, pas de contact avec du public. ».
Source officielleAvis
CADA:20170623
27 avril 2017
27 avril 2017
30 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le préfet de la Nièvre à sa demande de communication, sur CD-ROM, de tous les documents directement ou indirectement relatifs au projet éolien « Sud-Morvan
Source officielleChambre des Baux Ruraux
5fde124fd92e56b08dc0c37f
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Représenté par Me Jacques MORVAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST - 2 - Madame Gwénaëlle Y... née le [...] à MORLAIX (29) [...]
Source officielleChambre sociale
63b7ccd06b63637c907b7aa6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La cessation de cette activité et les difficultés économiques rencontrées, nous obligent à devoir supprimer votre poste de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c1
30 juin 2014
30 juin 2014
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d655
3 février 2011
3 février 2011
. ***** Des relations de Monsieur Jean-Pierre Z...et de Madame Elisa X...sont issus deux enfants : Julien, né le 17 août 2001, reconnu par son père le 18 novembre 2009, Morgane, née le 25 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bba
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Afin d'écarter les brides, vous avez utilisé un pied de biche et marqué la portée de joint au mépris des règles de l'art.
Source officiellePage 4 sur 103
Daniel FOURNEL, Philippe FAURE, Christophe TEYSSIER, Antoine BERINCHY et Morgane PORTE Notaires Associés
29/12/2020
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SOCIETE CIVILE DE PORTEFEUILLE MORGANE RANNOU
18/06/2019
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