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939 résultats pour « Ollier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6c

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Y... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9952d6d6e8786e0c6690f

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

- N° Portalis DBVB-V-B7C-BDKZ7 [P] [G] C/ [P] [R] épouse [I] [B] [I] SCI BELLALUI SARL LACROIX IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : AARPI OLLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f9a

Appel

16 mars 2000

16 mars 2000

E... et leur assureur, les Mutuelles du Mans IARD, en indemnisation de leurs préjudices et de celui de leur fille, et ce sur la base d'une expertise amiable effectuée par les docteurs SZERBOJIN et OLLIER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8e86d9e13277d6e37e7

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

* * * * Vu l'arrêt du 26 janvier 2022 rendu dans le litige opposant la SARL Ola Kala, appelante, à M. [G], intimé, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03688_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

En outre, il ne résulte d’aucun élément de l’instruction que la hiérarchie de Mme A... aurait méconnu le secret médical, la seule mention, au stade des écritures contentieuses du réfet de olice, que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a3

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

AZINCOURT, avocats Mademoiselle Céline A... ... 35600 REDON Représentée par la SELARL Philippe OLIVE-Johanna AZINCOURT, avocats Monsieur Jean-Philippe A... ... 35600 REDON 2Représenté par

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60337129da725b259d2d77cf

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

Par conclusions du 30 mars 2017 elle demande à la cour : ' de réformer l'ordonnance déférée en toutes ses dispositions ; statuant à nouveau ' de condamner in solidum la société Oliver Pub et M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA04650_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler l’arrêté du 24 juillet 2024 ar lequel le réfet de olice a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b5308a3418ee2ae72d16e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

OLINN FINANCE Venant aux droits de la SAS DIRECT LEASE suite à une fusion-absorption avec effet au 31 décembre 2023 Agissant poursuites et diligences de son représentant lgal domicilié en cette qualité

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e7065bbe450008b2cc24

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PIERRE ET CONSTRUCTION Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joanne REINA Me Paul GUEDJ Me Agnès ERMENEUX Me Jean-Michel OLLIER

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04561_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler la décision im licite ar laquelle le réfet de olice a refusé de renouveler son titre de séjour ortant la mention « étudiant ».

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00430_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

E une somme de 1 500 euros au titre des frais exposés par la société Ola Energy Réunion et non compris dans les dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034af7be0e9689b741dfbc9

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

naissance 1] 1971 à PARIS (75017) représenté par Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de PARIS, B0494 substitué par Me Emmanuelle DE LA MORENA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SNC OLIVER

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6711fa957603bf88a18844a9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Se plaignant des projections de cailloux, graviers et noyaux d'olives par une débroussailleuse lors de l'entretien de leur jardin, [T] [S] les a fait assigner devant le tribunal de proximité de Cagnes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90177

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

C/ Mme Olive Y... veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X... épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X... épouse B... Mme Sylviane A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8accf

Appel

12 février 2008

12 février 2008

C / SNC MARSEILLE LES OLIVES SARL STRUCTURE IMMOBILIERE SCI UGMAR VILLE DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du

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CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd9460b

Appel

17 juillet 2019

17 juillet 2019

Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ M. D... J...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b368e18c0355000835f52e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

OLINN BUSINESS SOLUTIONS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b46c

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

- Citation du nom « Clos de l'Olive 2004 » : Seules la SCEA X... Y..., exploitante ou X... Y...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04234_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

C... a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler les arrêtés du 26 janvier 2024 ar lesquels le réfet de olice l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, en fixant le ays

Source officielle

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