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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6c
14 mars 2008
Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Y... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.
Chambre 1-5
5fd9952d6d6e8786e0c6690f
9 janvier 2020
- N° Portalis DBVB-V-B7C-BDKZ7 [P] [G] C/ [P] [R] épouse [I] [B] [I] SCI BELLALUI SARL LACROIX IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : AARPI OLLIER
6253c857bd3db21cbdd84f9a
16 mars 2000
E... et leur assureur, les Mutuelles du Mans IARD, en indemnisation de leurs préjudices et de celui de leur fille, et ce sur la base d'une expertise amiable effectuée par les docteurs SZERBOJIN et OLLIER
1re chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e7
20 avril 2022
* * * * Vu l'arrêt du 26 janvier 2022 rendu dans le litige opposant la SARL Ola Kala, appelante, à M. [G], intimé, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle de M.
4ème chambre
DCA_24PA03688_20251010
10 octobre 2025
En outre, il ne résulte d’aucun élément de l’instruction que la hiérarchie de Mme A... aurait méconnu le secret médical, la seule mention, au stade des écritures contentieuses du réfet de olice, que
6253cb46bd3db21cbdd8d3a3
26 novembre 2009
AZINCOURT, avocats Mademoiselle Céline A... ... 35600 REDON Représentée par la SELARL Philippe OLIVE-Johanna AZINCOURT, avocats Monsieur Jean-Philippe A... ... 35600 REDON 2Représenté par
1ère Chambre C
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15 juin 2017
Par conclusions du 30 mars 2017 elle demande à la cour : ' de réformer l'ordonnance déférée en toutes ses dispositions ; statuant à nouveau ' de condamner in solidum la société Oliver Pub et M.
1ère chambre
DCA_24PA04650_20251009
9 octobre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler l’arrêté du 24 juillet 2024 ar lequel le réfet de olice a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire
Chambre Commerciale
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18 juillet 2024
OLINN FINANCE Venant aux droits de la SAS DIRECT LEASE suite à une fusion-absorption avec effet au 31 décembre 2023 Agissant poursuites et diligences de son représentant lgal domicilié en cette qualité
Chambre 1-3
65a0e7065bbe450008b2cc24
11 janvier 2024
PIERRE ET CONSTRUCTION Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joanne REINA Me Paul GUEDJ Me Agnès ERMENEUX Me Jean-Michel OLLIER
Juge des référés
ORCA_25PA04561_20251009
B... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler la décision im licite ar laquelle le réfet de olice a refusé de renouveler son titre de séjour ortant la mention « étudiant ».
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00430_20250206
6 février 2025
E une somme de 1 500 euros au titre des frais exposés par la société Ola Energy Réunion et non compris dans les dépens.
Pôle 6 - Chambre 9
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19 octobre 2016
naissance 1] 1971 à PARIS (75017) représenté par Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de PARIS, B0494 substitué par Me Emmanuelle DE LA MORENA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SNC OLIVER
6711fa957603bf88a18844a9
17 octobre 2024
Se plaignant des projections de cailloux, graviers et noyaux d'olives par une débroussailleuse lors de l'entretien de leur jardin, [T] [S] les a fait assigner devant le tribunal de proximité de Cagnes
6253cc6ebd3db21cbdd90177
22 janvier 2013
C/ Mme Olive Y... veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X... épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X... épouse B... Mme Sylviane A...
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12 février 2008
C / SNC MARSEILLE LES OLIVES SARL STRUCTURE IMMOBILIERE SCI UGMAR VILLE DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du
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17 juillet 2019
Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ M. D... J...
Pôle 5 - Chambre 11
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25 janvier 2024
OLINN BUSINESS SOLUTIONS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau
6253ca87bd3db21cbdd8b46c
29 avril 2008
- Citation du nom « Clos de l'Olive 2004 » : Seules la SCEA X... Y..., exploitante ou X... Y...
DCA_24PA04234_20251010
C... a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler les arrêtés du 26 janvier 2024 ar lesquels le réfet de olice l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, en fixant le ays
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