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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6878847863001e49f9f26b97
16 juillet 2025
16 juillet 2025
* condamné la SARL Ficadex Pallée et associés aux entiers dépens, * débouté la SARL Ficadex Pallée et associés de ses demandes de condamnation de la SAS Blanchisserie Dieuzy au paiement de la somme
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b689
23 mai 2006
23 mai 2006
PAVEC COURTOUX pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la banque PALLAS STERN demeurant ....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1233656d26d0f8b57d6b
25 avril 2023
25 avril 2023
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d79
25 avril 2023
25 avril 2023
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639213ef607c90ab6595
10 janvier 2023
10 janvier 2023
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639213ef607c90ab659b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6284903f498a54057d102e1a
17 mai 2022
17 mai 2022
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e45552a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Palpation : Pas de douleurs à la palpation. Man'uvres complexes : Atteint les lombaires en bas avec la main droite et les dorsales moyennes avec la main gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85361
23 février 2001
23 février 2001
Le 18 mai 1999, la société PAX PROGRES PALLAS a interjeté appel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f0ba5dea6533065f551e94
4 avril 2025
4 avril 2025
palier est à usage exclusif du propriétaire des lots n° 5 et 6.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ea
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Pablo X... à la somme de 50.000 Euros.
Source officielle8e Chambre A
6034a3b2d163948fe4e55cbb
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Vu les conclusions déposées et notifiées le 26 juillet 2016 par la société Palm Ter.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd9736f50173a60a67f3e9a
29 janvier 2020
29 janvier 2020
, soit en augmentant le salaire de 5% correspondant au changement de palier au 1er janvier 2013 et conclut que le salaire de Madame [Y] étant plus élevé que le salaire minimal du palier 2, le calcul est
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b84
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Samy X... a assigné les sociétés MPB et JSW Palmers en tierce opposition de cet arrêt. Par dernières conclusions du 18 juin 2014, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02874_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Pallas Immobilier a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 23 octobre
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43dafe25450008314a02
25 avril 2024
25 avril 2024
Dès lors, le jugement sera infirmé en ce qu'il n'a retenu qu'une somme de 1.750,50 € HT à la charge de la SARL Palm Exchange au titre de ce devis, la cour fixant à la charge de la SARL Palm Exchange une
Source officielle1ère Chambre
6035ce34014e37354013ae4b
23 février 2016
23 février 2016
PALLIER de la SELARL PALLIER, BARDOUL & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES Madame [S] [H] [E] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée
Source officielle1ère Chambre C
6032c4071cb3863a1c65cbff
28 novembre 2017
28 novembre 2017
Les dernières écritures pour la SNC PALMER PLAGE ont été déposées le 13 octobre 2017.
Source officielle1ère chambre
62c7cac5cb8dca058e3e7d76
7 juillet 2022
7 juillet 2022
PALBOX C/ [N] S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870ea
15 juin 2004
15 juin 2004
NE03 / 04085 ä SCP PALLOT C / X...
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