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80 résultats pour « Pardonneau-Zapotocky »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7723

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Hors il est intolérable que [B] qui n'est ni mon responsable ni mon patron se permette de nous « mettre à l'amende, pardonnez moi l'expression parce que nous avons pris une pause.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f8

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

DARMAIS, avocats au barreau de CASTRES INTIME(E/S) Madame Marie-Thérèse X... 12, rue Fernandez 81000 ALBI représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assisté de la SCP COLOMES PAMPONNEAU

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ecbcdc6046d4768c19d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SELAS CABINET D'AVOCATS DESSART ROULLET, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Luc PERROUIN de la SCP PAMPONNEAU

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

642fb7bfcece1704f5747a71

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Partielle numéro 31555.2021.007295 du 19/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMÉ Monsieur [S] [O] [Adresse 10] [Adresse 1] Représenté par Me Florence PAMPONNEAU

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d5ee6ccdc6046d477c0479

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

adresse est confirmée son passeport a été remis, que les conditions d'une assignations à résidence sont réunies, que monsieur ne constitue pas une menace à l'ordre public ; Monsieur [K] [D] déclare pardonnez

Source officielle
CA

17e chambre

603734d3ff20080fbae2bcd3

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 09/00924 Copies exécutoires délivrées à : Me Savine BERNARD la SELEURL PJP - PARIS Copies certifiées conformes délivrées à : Bruno PARDONNET

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62c91af1f3eafe9fcf076036

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Sur ce: Le docteur [V] a adressé un courriel le 25 octobre 2021 au Docteur [I] en ces termes: "Pardonnez mon insistance mais il est nécessaire que je puisse prendre connaissance de l'ensemble des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8fff0

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Pardonnez-moi cette lettre un peu décousue mais je suis extrêmement troublée d'avoir à la faire mais il fallait que j'exprime ce que je ressens face à cette situation que je ne comprends pas. " ; - la

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA03756_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Je lui ai dit, pardonnez mon langage " Ce sont des fils de p(), je ne cautionne pas du tout ce qu'ils ont fait, mais même eux je les respecte en tant que combattants " ; j'ai ajouté " il faut des c() pour

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CA

4eme Chambre Section 1

63cb93889c02507c9078dee8

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

par Me Philippe REYNAUD de la SCP PALAZY-BRU ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ALBI INTIMÉE Madame [V] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie BELLEN-ROTGER de la SCP PAMPONNEAU

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0da3c25a97f0381f4e6e

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Pardonnez-moi », ce qui démontre que Madame [Q] ne peut sans mauvaise foi utiliser les absences diverses et l'état de santé de Monsieur [G] [V] pour en tirer argument de ce que ce dernier aurait été comme

Source officielle
CA

3ème chambre

68e5eff8940fdbe4ba07770b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

3ème chambre *** ARRÊT DU SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [K] [N] Chez Mme [W] [S] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Marie BELLEN-ROTGER de la SCP PAMPONNEAU

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CA

Chambre 4-2

600fe847e5e8160929976cc1

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Pardonnez-moi Monsieur Le Chef d'Agence pour le ton de cette lettre j'attire seulement votre attention en votre qualité de responsable social, vous en conviendrez Monsieur Le Chef d'Agence qu'au détriment

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CA

Ch. Sociale -Section B

5fca66dce2bff8500a7fa6d7

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Je suis épuisé, fatigué et pardonnez du terme barbare dégoûté du système voire inquiet. Mais on ne se bat pas avec le système.

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CA

3ème chambre

678b43a8c6ad78dd9cf0d402

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [G] [J] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie BELLEN-ROTGER de la SCP PAMPONNEAU

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CA

Chambre 4-1

6341138958bc223e2e3f085e

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Cela fait un an que ce Monsieur se permet ce qu'il veut et qui te dit qu'il s'en rendra compte demain tout seul' Je veux bien jouer au bon chrétien, tendre la joue droite pour une autre gifle, pardonnez

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CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14dbd300fd969374c6f

Appel

22 août 2023

22 août 2023

Je ne pardonnerai pas ces exactions et ne souhaite plus avoir à faire à cette personne qui n'apporte rien de positif aussi bien vis à vis des clients que de KEMICA COATINGS.

Source officielle
CA

2ème chambre

6892e327bf535a2d228f959e

Appel

5 août 2025

5 août 2025

PARCOURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Rémi PRADES de la SELARL PH AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Me Luc PERROUIN de la SCP PAMPONNEAU TERRIE PERROUIN BELLEN-ROTGER

Source officielle
CA

3ème chambre

69d73481cdc6046d479a2977

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

TOULOUSE INTIMEES Madame [O] [V] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie BELLEN-ROTGER de la SCP PAMPONNEAU

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CA

1ere Chambre Section 1

686f4a0f1cd28a275e6bd933

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Localité 8] Représentés par Me Manuel FURET de la SELARL CLF, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Madame [K] [U] [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Luc PERROUIN de la SCP PAMPONNEAU

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