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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88796
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Philippe X... 66 Rue des Déportés 59280 ARMENTIERES Comparant et assisté de M. Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91998
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Jean-Philippe X... a créé en 1982 une société DAM, ayant pour activité la sous-traitance de pièces prototypes automobiles et ayant son siège social à Allonnes (72).
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa1
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Philippe A...
Source officielleChambre 1-3
68f3229b48e010cf6a8cd5bd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00728_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par mémoire enregistré le 20 novembre 2023, la commune de Glières-Val-de-Borne, représentée par la SELARL Philippe Petit et associés, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00105_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les articles 3 et suivants imposaient à la société Philips, ainsi qu’aux PSAD, notamment d’informer l’ANSM de leurs actions utiles en vue de respecter le calendrier.
Source officielle1ère Chambre
68ef2c23796eb4b74856295d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DAR OF CAR C/ [L], S.A.S. CTS PHILIPPE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4a
25 avril 2025
25 avril 2025
MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Jean-Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Charlotte MUGUET
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86216
15 mai 2002
15 mai 2002
E... épouse F..., ... par Maître PIQUET Philippe, avocat au barreau de BEZIERS D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e1f
27 novembre 2017
27 novembre 2017
Philippe X...et de maintenir d M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c7
25 octobre 2012
25 octobre 2012
PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 19 avril 2011, Philippe X... a régulièrement interjeté appel de la décision.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
633d201e62f5393e2eb44b03
4 octobre 2022
4 octobre 2022
D'APPEL DE RENNES N° 22/235 N° RG 22/00558 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TESL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du Code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d2
6 février 2006
6 février 2006
No RG : S 05 1039 Affaire : Société FONDERIES d'USSEL c / Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece9
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Philippe Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616091fadb7ff645d8566426
5 juin 2014
5 juin 2014
EXPOSE DU LITIGE Madame [N] [M] a été engagée par la SARL Dance In suivant contrat à durée indéterminée à temps complet du 1er septembre 2006 en qualité de professeur de danse.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b7
8 janvier 2008
8 janvier 2008
maladies professionnelles de l'amiante soit en 1950 , que le Décret du 17 Août 1977 ne peut être retenu comme constituant une étape dans la connaissance du danger, que cette connaissance du danger dépend
Source officielleChambre 1-8
64b8d096a5d4a205dbc5cd99
19 juillet 2023
19 juillet 2023
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Juillet 2023, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision a
Source officiellePremière Présidence
65b2119cc4cf860008dff6d4
10 août 2023
10 août 2023
00056 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBPM AFFAIRE [F] [L] / CENTRE HOSPITALIER [3] [Z] [L] N° 39 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DIX AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14h00, par Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/SAS A
6253cc93bd3db21cbdd908c4
11 juillet 2013
11 juillet 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 11 Juillet 2013 DOSSIER N 13/ 00016 Monsieur Philippe X... c/ SAS A. B. L.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01319_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ils soutiennent que : - l'arrêté litigieux est entaché d'un vice de procédure ; - cet arrêté est entaché d'erreur d'appréciation, d'erreur de fait et est disproportionné ; le danger pour la sécurité
Source officiellePage 4 sur 86
GRAZI, Philippe, Daniel, Christophe
28/07/2026
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DANJOU, Flavien, Philippe, Frédéric
28/07/2026
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Vincent, Jean-Philippe Daniel Didier
24/07/2026
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PEYRIGA, Philippe, Daniel
24/07/2026
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DEMANY, Nicolas, Philippe, Daniel, David
21/07/2026
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