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3 277 résultats pour « Philippe Ramon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

65a8d3bee12c85000874af2a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Philippe CLUZEL ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904c3

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Philippe X... C/ Mme Karine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea7c

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Philippe X... C/ Mme Karine Y...

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

643e357c83146e04f531ebd2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

A ce titre vous êtes notamment en charge de la gestion du rayon fruits et légumes.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3f1e12c85000874af44

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

AUCHAN HYPERMARCHE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [R] [V] [Adresse

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b360671d7564000872dde5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ARC EN CIEL BOURGOGNE C/ [M] [F] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à: -Maître Jean-philippe SCHMITT C.C.C délivrées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e303

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Fanny Z... et Philippe X... ont contracté mariage le 11 mars 2000 à Sailly La Bourse, sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0de

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

PHILIPS devait envoyer à l'expert une proposition de réparation avec coût et délai, ce qui n'a pas été fait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd33

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

RG N : 10/ 00842 AFFAIRE : Philippe Auguste X... C/ France Julia Alice Z... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32d

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Philippe X...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354a8

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93c7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9009c

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Philippe Justin Z...le 9 janvier 2007, dit que M.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

639c1cb878b63d05df13076a

Appel

30 août 2022

30 août 2022

GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e23e

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

les préjudices extra-patrimoniaux : - débouter monsieur Philippe A... de sa demande au titre du déficit fonctionnel temporaire, - allouer à monsieur Philippe A... les sommes suivantes : . 4. 000, 00

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaeda0de54ff609f7e62

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] M. [G] [P] a été affilié au RSI à compter du 6 février 2012 en qualité de gérant de la SARL [4].

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6809c7575f55848ebdc1a093

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Dans le dernier état de la relation contractuelle, [T] [K] était chef de rayon surgelés, self-discount, animalerie et vrac.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f1cd852f77035fb0bf7f30

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[H], [I], [O] [D] et Mme [Y] [K] épouse [D] Représentés par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FD INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89611

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES de BEAUVAIS en date du 03 mai 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SA UNIVERS DU LIVRE-PALIA ... 60000 BEAUVAIS Représentée, concluant et plaidant par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912dd

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

RG N : 13/ 00906 AFFAIRE : Philippe X...

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

LA CREMADE RAMONAGE, Philippe TOUZET

SIREN 891184145Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

Acte Authentique en date du 26/11/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : La Croix 15100 TANAVELLE. Adresse du nouveau propriétaire : 16 Parc d'Activites du Pays de Montsalvy 15130 LAFEUILLADE-EN-VEZIE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

06/03/2026

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Créations

RAMON, Jean-Philippe, Joseph

SIREN 992992198Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

31/10/2025

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Radiations

MERCIER, Philippe Maurice Ramon

SIREN 920432234Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

02/06/2025

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Ventes et cessions

ALLO PHIL RAMONE, MASCHINO, Philippe

SIREN 941629008Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

Cession sous acte authentique en date du 07/04/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 3b Impasse Guynemer 95230 Soisy-sous-Montmorency

25/04/2025

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Créations

RAMON, David, Philippe

SIREN 941711145Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

21/03/2025

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