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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a98
19 novembre 2015
19 novembre 2015
public les informant de la tenue de l'audience le 19 Novembre 2015 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit du Ministère Public ; Vu le certificat médical de situation établi par le Docteur Pierrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93235
10 mai 2016
10 mai 2016
pièces du dossier ; Vu l'avis écrit du Ministère Public qui sollicite que l'appel soit déclaré irrecevable pour ne pas être motivé, Vu le certificat médical de situation établi par le docteur Pierrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b04
27 mars 2017
27 mars 2017
de la tenue de l'audience le 27 Mars 2017 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Madame PETIT-LECLAIR, procureur général, Vu le certificat médical de situation établi par le Docteur Pierrick
Source officielleChambre 2-4
69ce0c93cdc6046d47d3d889
1 avril 2026
1 avril 2026
[X], [V], [N] [F] Représentant : Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON Mme [H] [B] Représentant : Me Olivier MASSUCO de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c085
9 mai 2008
9 mai 2008
la Société PIERI et la Société SCOMO de sorte que l'existence de matériel manquant sur la table de fraisage n'est pas établie et imputable, en tout état de cause de la SCI PIERI.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00378_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
L'OFII et la SAS Pierri Aménagement interjettent chacun appel de ce jugement. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919af
11 août 2014
11 août 2014
.-15380 ANGLARDS DE SALERS représenté par Me Pierrick CRONNIER, avocat au barreau de CORREZE DEMANDEUR au déféré contre l'ordonnance rendue le 26 mars 2014 du Conseiller de la Mise en état de la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3f
1 décembre 2014
1 décembre 2014
représenté par Me Pierrick CRONNIER, avocat au barreau de TULLE/ USSEL INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 07 octobre 2014 et visa de celui-ci a été donné
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e9d
11 février 2016
11 février 2016
public les informant de la tenue de l'audience le 11 Février 2016 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit du Ministère Public ; Vu le certificat médical de situation établi par le docteur Pierrick
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
AAC GLOBE EXPRESS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, Me Thomas YESIL de la SCP S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9308a
21 mars 2016
21 mars 2016
représentée par Me Pierrick CRONNIER, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu le 30 JUILLET 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE LA GAILLARDE ET : Monsieur Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f8
23 août 2018
23 août 2018
informant de la tenue de l'audience le 23 Août 2018; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Madame Marie BESSE , avocat général; Vu le certificat médical de situation établi par le Docteur Pierrick
Source officielle1ère Chambre
66fce4018d6ea26f688da973
1 octobre 2024
1 octobre 2024
prononcé ENTRE : Mme [C] [W] [V] [I] [T] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Maître Katy BREYSSE DELABRE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE et par Maître Pierrick
Source officielleCour d'Appel
S ORDONNANCE DE REFERE 30 Juin 2014 Monsieur Patrick Xc/SCP Y
6253ccddbd3db21cbdd918b3
30 juin 2014
30 juin 2014
Demandeur au référé, Représenté par Maître Pierrick CRONNIER, avocat au barreau de CORREZE ET : La SCP Y...- Z...- A...- B... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE Défenderesse au référé, Non comparante
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e78
6 janvier 2014
6 janvier 2014
COMPARANTE, assistée de Me Pierrick CRONNIER, avocat au barreau de la CORREZE APPELANTE ET : Monsieur Jean-François Y..., demeurant...
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5b2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[K] [L] [P] et Mme [M] [Y] [Z] [X] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Karine PAYS de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE et par Maître Pierrick SALEN, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
63ca42929066fd7c90fc2505
19 janvier 2023
19 janvier 2023
représenté par Me Anne-Cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : Association GROUPE SOS SANTÉ [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierrick
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc8c
27 avril 2023
27 avril 2023
SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Pauline AUGE, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : [J] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierrick
Source officielle20e chambre
66fab2894025a5659a5e0e57
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Z] [N]-[X] NOTAIRE ASSOCIEE Maître [Z] [X] Me Paul YON Maître [B] [A] Me Pierrick SALLÉ Maître [L] [V] Me Thomas RONZEAU S.A.
Source officielle17e Chambre
6036387ffc9fd29abd870df9
1 décembre 2015
1 décembre 2015
AU FOND DU 01 DECEMBRE 2015 N°2015/ NT/FP-D Rôle N° 13/24640 Sarl MCH DISTRIBUTION C/ [Z] [C] Grosse délivrée le : à : Me Pierrick
Source officiellePage 4 sur 23