AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
65a237557ca18b0008e57f97
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Localité 1] Chambre 4-3 N°2024 / M6 N° RG 23/10248 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLXC7 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société POLYCEO, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Romain
Source officielleChambre Commerciale
64ae4af1a1775905dba3bba6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Monsieur [P] a proposé d'acquérir les droits indivis de monsieur [J] sur la parcelle [Cadastre 8] le 2 décembre 2021, au prix de 1.575 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff92
30 novembre 2012
30 novembre 2012
-Z...Romain, Y... Z... Mathéo et Y... Z...
Source officielleService des Référés
631986de51eeae4f1309d0f1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Par jugement du 15/04/2015, confirmé par arrêt de la cour d'appel de Grenoble du 23/11/2017, le tribunal de commerce de Romans-sur-Isère a condamné la société DJP à procéder à la réalisation des façades
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d909
10 mars 2011
10 mars 2011
C/ BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX MARS DEUX MILLE ONZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316f
15 avril 2016
15 avril 2016
née le 07 Avril 1964 à LA TRONCHE (38700) de nationalité Française ... 38100 GRENOBLE comparante assistée de Me Romain JAY, avocat au barreau de GRENOBLE (commis d'office) ET : INTIME
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b5413a8b69b32bf154
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[Y] les parcelle [Cadastre 44] sise à [Adresse 37], - au GFA DES MONTANTS DE LA FIN, les parcelles [Cadastre 48], [Cadastre 21], [Cadastre 23], [Cadastre 25], [Cadastre 27] sises à [Localité 36], -
Source officielleChambre civile
634264ad1c31e23e2e6d9342
6 octobre 2022
6 octobre 2022
PREVOT, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur [P] [V] [Adresse 5] [Localité 9] CANADA Représentant : Me Romain PREVOT, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [R] [K] [H] [S] [J] [W] épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923e
19 octobre 2007
19 octobre 2007
de Romain X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, -a condamné la S.A.S.
Source officielleChambre 1-9
6364baa4e405357f749ea739
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2022/684 Rôle N° RG 22/00887 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIW6U [U] [O] C/ [Z] [P] [L] [I] [Y] [W] [B] [P] [D] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain
Source officielleChambre 1-9
6622095e9ce14200083895fd
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-6
678b47118cafc520068c164f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b2
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Sur les demandes à l'encontre de Didier et Romain X...
Source officielleChambre 1-5
695e3c8b75782d5f06116bf5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[J] [S] Représentant : Me Romain JIMENEZ-MONTES de l'AARPI CRJ AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.
Source officielleChambre 1-11 référés
68eddabbc8f5ccbb77339a79
13 octobre 2025
13 octobre 2025
N° 2025/58 Rôle N° RG 25/00359 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPALN S.C.M. [3] C/ Organisme [7] Copie exécutoire délivrée le : 13 Octobre 2025 à : Me Romain
Source officielleChambre 1-9
68fb978511af6ba0065f42e1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Etablissement TRESOR PUBLIC - COMPTABLE RESPONSABLE DU POLE DE R ECOUVREMENT SPECIALISE Etablissement TRESOR PUBLIC - SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULERS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d0
22 mai 2008
22 mai 2008
Pascal Y... Philippe Y... C / Jacki Z...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02696_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
romaine à Ceyreste.
Source officielleChambre 1-9
6622095e9ce14200083895f9
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
6622095e9ce14200083895fb
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 4 sur 68