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341 résultats pour « Scapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6285e1536a1876057df5d428

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Les sociétés CNH Industrial NV, Stellantis NV (anciennement Fiat Chrysler Automobiles NV), Iveco SpA et Iveco Magirus AG ; les sociétés Scania AB et Scania CV AB ; les sociétés Traton SE, venant aux droits

Source officielle

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CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc58

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Import ; - déclaré la société Scan import irrecevable en ses demandes reconventionnelles ; - rejeté la demande de la société Scan Import au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Scan

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c79

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Certes, le docteur [U] présente cette lésion comme étant secondaire à une rupture ancienne du ligament scapho-lunaire, mais, en l'état des pièces médicales communiquées, rien ne permet de retenir que cette

Source officielle
CA

14e Chambre

6163122b615c943a65e043e3

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

N°2012/53 Rôle N° 10/03797 [D] [W] C/ ENIM DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Dany COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE SCP SCAPEL

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a637920558b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

En ce qui concerne sa rupture du scapho-lunaire elle n'était pas dorsale donc ne justifiait pas d'un traitement chirurgical.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6438f261a942a604f5e9349a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[K] et a consisté en la pose d'une broche scapho-capitale et d'une broche scapho-lunaire avec réduction du diastasis, le docteur [I] étant également intervenu en qualité d'anesthésiste.

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CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eb00

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Il lui était reproché d'avoir utilisé des supports de la société GLOBECO pour effectuer des travaux pour le compte de la société C2ED son ancienne société et une société SCADIF.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fdb7c08109ee75a5740172e

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Par acte notarié du 30 mars 2007 la Scpi Pierre 48 a acquis parmi d'autres le lot 26 que constitue cet appartement.

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87dae

Appel

8 février 2006

8 février 2006

SCAPIN, ancien directeur de magasin, contenant des précisions sur la préparation budgétaire, sont dépourvues de toute portée sérieuse sur la matérialité et le bien fondé des diverses insuffisances reprochées

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL00711_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Mme D, à laquelle a été diagnostiquée une entorse avec rupture du ligament scapho-lunaire de la main droite résultant d'un traumatisme subi le 8 octobre 2015, a fait l'objet, le 15 octobre 2015, lors de

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d74a7ffb526292dd6e6d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

sous le numéro RG 25/00464 ; - Rappelle que ce désistement emporte extinction de l'instance et acquiescement au jugement ; - Laisse les dépens d'appel à la charge de la société SAS Bourgogne Scanning

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CA

2e Chambre

615e0dc8c25a97f0381f4f87

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Christian SCAPEL de la SCP SCAPEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af6516b6c6260008b52f11

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

décembre 2019, la caisse primaire d'assurance-maladie (ci-après la CPAM) lui a attribué un taux d'incapacité permanente de 10 % pour des « séquelles d'une rupture traumatique du ligament intermédiaire scapho-lunaire

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CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Par contrat du 26 septembre 2017, la SAS Management Industries et Services (la société MIS) a donné en location à la SARL Société Transports Tarn Sud (la société STTS) un tracteur RT 452 de marque Scania

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CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba5ca9bf263790305e3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Passé 1h35mn, il a été percuté par l'arrière par le camion poids lourd de marque Scania conduit par [O] [P], appartenant à son employeur la société Jardel Services, transportant des produits frais de [

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c9cfd3eead3966a70a

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Mme [D] produit aux débats un compte rendu de scanner thoracique mettant en évidence « la présence de cinq minimes plaques calcifiés basales pleurales droites ».

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c9cfd3eead3966a70c

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Mme [R] produit aux débats un compte rendu de scanner thoracique mettant en évidence « un micro-nodule juxta scissural de 5 mm droit ».

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CA

Chambre Sociale

6288829eedb9a9057d0d2a65

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Le 1er décembre 2017, le médecin note une disjonction scapho-lunaire au poignet droit.

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CA

Ch. civile et commerciale

6883105780821d9a1906fd25

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

tracteur Scania NG R540 A 4X2 neuf, immatriculé GC448VR.

Source officielle
CA

14e Chambre

61624d62ed30a8f561738238

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE CPCAM DES BOUCHES DU RHÔNE Me Julien SCAPEL

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