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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca863c369c7f74996fef

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca863c369c7f74996ff1

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca863c369c7f74996ff3

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca883c369c7f74996fff

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca8b3c369c7f7499701b

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0bf413a8b69b32bf21e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6628a175b2cb67000826a511

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 avril 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Marie-Pascale

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6349002e63d497adffda41c2

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

32] [Localité 57] représentée par Me Sophie MARQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Monsieur [TB] [VH] [Adresse 45] [Localité 28] représenté par Me Sophie MARQUES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

2 e chambre civile

679482f8c6ca88188aff69ee

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[M] [A] la nue propriété de biens immobiliers dont les parcelles objets du bail. Au décès de M. et Mme [O] [A], M. [M] [A], leur héritier est devenu propriétaire des parcelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5ce

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

Du mariage de Caroline A...et Pascal X...sont issues 2 enfants : Marina née le 2 juillet 1987 et Romane née le 7 juillet 1993.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6864c3a19b52144d0e7165bf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-270 du 17/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 5]) représentée par Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90504

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Y... avait 99,99 % de chances d'être le père d'Anne-Laure et Anne-Sophie et excluait sa paternité sur l'enfant Paul Emmanuel.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63660b3bbb0cef7f742792c4

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

ENTRE : Monsieur [V] [S] né le 10 Octobre 1973 à [Localité 6] ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Appelant non comparant, représentée par Me Pascal MESANS CONTI

Source officielle
CA

1ere Chambre

64534cb237f394d0f8f665de

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

RG 22/03124 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LPWC C2 N° Minute : Grosse délivrée le : la SELARL [G]-MICHEL ET SOPHIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0ee

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Mme Sophie Y..., soeur de Mme Z..., est intervenue volontairement aux côtés de celle-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d394

Appel

9 mars 2010

9 mars 2010

2000, Monsieur Robert X..., usufruitier et Mesdemoiselles Sophie et Marion X..., nu-propriétaires des parcelles n 329 et 330 sur lesquelles elle revendiquait une servitude légale de passage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c7

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177b

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Laurent X... et Mme Sophie A... épouse X... (contrat de gérance-mandat non signé par Mme Sophie X...),- la société Ellypse, constituée entre M. Jean-Pierre C... et son épouse, Mme Elisabeth C...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f07aef56904f13d44e11

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca8b3c369c7f74997019

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

POUYOLLON, Sophie, Pascale

SIREN 982304446Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

31/07/2026

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Dépôts des comptes

SOPHIE PASCAL-SPFPL

SIREN 835055252Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

26/07/2026

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Créations

Baudouin, Emmanuelle Catherine Pascale Sophie

SIREN 106209646Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

24/06/2026

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Ventes et cessions

LE SALON DE SOPHIE, RIVOLLIER, Pascale, GODIN

SIREN 103465506Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte Authentique en date du 04/06/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Rue Martin Bernard 42600 MONTBRISON. Adresse du nouveau propriétaire : 4 Allée du Petit Pont 42600 SAVIGNEUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

21/06/2026

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Créations

ARTAUD, Chloée, Sophie, Pascale

SIREN 892218009Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

18/06/2026

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