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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-1
69cf704dcdc6046d47f525c0
2 avril 2026
2 avril 2026
[F] Copie exécutoire délivrée le : 02/04/26 à : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Charles REINAUD Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce
Source officielleChambre 1-2
63c10537bf9fd47c90a13626
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[R] [U] épouse [T] C/ [P] [V] [T] Organisme [Localité 7] HABITAT MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sabrina PRATTICO Me Jérôme COUTELIER-TAFANI
Source officielleChambre 3-1
6690c7200d808eb34e45537e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ACCUEIL TELEPHONIQUE MEDICAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt n° 2024/88 de la
Source officielleChambre des Terres
65b5fc21c742ab0008be07c2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° 11 CT --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Tavanae, le 26.01.2024. Copies authentiques délivrées à : - Me Antz, - Curateur, le 26.01.2024.
Source officielleChambre 1-8
6620b8babd6a8f00086ab79b
17 avril 2024
17 avril 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant Madame [I] [L] épouse [S] Monsieur [X] [L] Madame [P] [D] Madame [B] [D] Mademoiselle [W] [D] tous représentés par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI
Source officielleChambre 3-3
653b554c08c361831812f569
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GELEC, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Laura TAFANI, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-9
652f7890b0532083189958ce
17 octobre 2023
17 octobre 2023
APPELANTS Monsieur [G] [F] né le 23 Mars 1971 , demeurant [Adresse 4] représenté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Laura TAFANI
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43f6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
APPELANTS Madame [E] [G]née [R] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [L] [G] demeurant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8980b
24 janvier 2007
24 janvier 2007
EN CAUSE : APPELANTE SA KINDY-BLOQUERT 37, rue des Bonnetiers 60220 MOLIENS Représentée, concluant et plaidant par Me SIMON, avocat au barreau de COMPIEGNE ET : INTIMEE Madame Tatana
Source officielle2ème Chambre
6618cf057935f50008be41ef
11 avril 2024
11 avril 2024
[E] [B] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Fadila TABANI-SURMONT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée S.A.R.L.
Source officielleChambre des Terres
644e05fae4a3a8d0f81ac41e
27 avril 2023
27 avril 2023
N° 33/add KS --------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Wong Yen, - Me Tavanae, - Me Quinquis, - Me Lau, - Me Théodore Céran J, - Me Oputu, - Mme [B], - M.
Source officielleChambre 1-2
66878c9105d6f7f678d48df8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] C/ Etablissement Public OPH METROPOLITAIN [Localité 4] HABITAT MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Corinne CAILLOUET GANET Me Jérôme COUTELIER TAFANI
Source officielleChambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5ec
3 avril 2025
3 avril 2025
LOGIREM, dont le siège social est [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laura TAFANI, avocat au
Source officielle2ème Chambre
63b7ccc06b63637c907b7a3c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[O] [R] né le 09 Janvier 1981 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Fadila TABANI-SURMONT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8510e
20 avril 2000
20 avril 2000
paix de Boké du 16 mars 1984 indiquant que Mohamed X... né le 2 février 1956 (sans indication de lieu de naissance) de BANGALY X... et de MARY Touré a contracté mariage selon la coutume guinéenne avec TABATA
Source officielleJurid. Premier Président
69fad2adcdc6046d47bfd860
5 mai 2026
5 mai 2026
Dans son courrier de recours, Mme [R] demande au délégué du premier président de : - infirmer la décision du bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Lyon taxant les honoraires à la somme de 3 336
Source officielleChambre 3-1
69cf6ad4cdc6046d47f4b160
2 avril 2026
2 avril 2026
ABEILLE IARD & SANTE [K] [I] Copie exécutoire délivrée le :02 avril 2026 à : Me [K] AGNETTI Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER Me Philippe DAN de
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e545
1 juillet 2010
1 juillet 2010
devant les gendarmes être le propriétaires des bovins ayant endommagés les plantations de Marc Y... puisqu'il a déclaré le 28 juin 2005 au gendarme A..., officier de police judiciaire de la brigade de Taha'a
Source officielleChambre 4-6
6974bf17cdc6046d478bc3c5
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[F] C/ Association [5] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON Me Jérôme COUTELIER- TAFANI
Source officielleChambre 1-8
64a65fbcbbd03a05db9650b6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Pascale PALANDRI Me Layla TEBIEL Me Jérôme COUTELIER - TAFANI
Source officiellePage 4 sur 8
TAVANAE, Montgomery, TERIIEURA, JEAN-FORTUNE
10/06/2025
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TAVANAE, Tiaihau, Robert
11/02/2025
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TAVANAE, Tiaihau, Robert
10/03/2021
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Mahalmery, Tavanae, Teriieura Jean-Fortune Montgomery
28/10/2020
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