Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01058_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 3 juin 2022, le CCAS de Villefranche-sur-Saône, représenté par SCP Thouret Avocats, agissant par Me Thouret, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
Source officielle4ème Chambre
5fca80217fdb156f983bcc7f
24 septembre 2020
24 septembre 2020
DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPIN I - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE anciennement dénommée SCP POSTILLON - DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPINI - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE, société titulaire d'un Office notarial
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff3d286d3290e00e0e7924
15 avril 2025
15 avril 2025
[Adresse 4] [Adresse 12] [Localité 9] Représentée par Me Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocat au barreau de LYON Société [14] [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Sylvain THOURET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e332
27 juin 2011
27 juin 2011
représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de mise à disposition : 27 Juin 2011 Arrêt Contradictoire
Source officielleChambre de la Proximité
677e14a726e046654dc50d3f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Emmanuel CARDON, avocat au barreau du HAVRE APPELANT Monsieur [J] [Z] et Madame [B] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Delphine THOREL
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00924_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
une requête et des mémoires enregistrés les 19 mai 2023, 19 septembre 2023 et 23 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SAS LTDM Maintenance, représentée par Me Aimé-Laurent Theret
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46c
17 janvier 2011
17 janvier 2011
né le 06 Août 1964 à ALBERTVILLE (73200) ... 69006 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de
Source officielle1ère chambre civile A
6789f70a39ae1759ccf606ee
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[E] [H] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Sylvain THOURET de la SCP TEDA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 732 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6fe
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 01 Septembre 1964 à LYON (69002) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00920_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 19 mai 2023, 19 septembre 2023 et 23 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SAS LTDM, représentée par Me Aimé-Laurent Theret
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f6e
21 décembre 2006
21 décembre 2006
de Paris, monsieur Patrick Y... a accepté de placer la somme de 1 000 000 $ pour réaliser une opération d'investissement par l'intermédiaire de monsieur John B..., auprès d'une société Global Steve THORN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le projet va s’implanter au sein de la station de Val Thorens, créée à partir des années 1970 et constituée d’immeubles d’habitat collectif dense et d’habitat touristique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03732_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
classe pas les communes d'Antheuil, Bessey-en-Chaume, Bouhey, Bouilland, Clémencey, Curley, Flavignerot, La Bussière-sur-Ouche, Quemigny-Poisot, Saint-Jean-de-Bœuf, Saint-Victor-sur-Ouche, Semezanges, Thorey-sur-Ouche
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01433_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
porte pas atteinte à la conservation des sites et des monuments, et notamment pas au château de Thiors, ni au paysage et notamment pas au site patrimonial remarquable situé en surplomb de la vallée du Thouet
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02196_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
mémoires en intervention enregistrés les 10 juin 2024 et 7 novembre 2024, la commune de Louin, la commune de Saint-Loup-Lamairé et l’association pour le développement durable de l’Airvaudais, vallée du Thouet
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4f
11 juin 2013
11 juin 2013
attaquée en date du 20 Décembre 2012, enregistrée sous le no 12/ 00209 Assuré (e) : DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Juin 2013 APPELANTE : Madame Sylvie X... ... 79290 BRION PRES THOUET
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00921_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
une requête et des mémoires enregistrés les 19 mai 2023, 19 septembre 2023 et 23 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SAS LTDM Industries, représentée par Me Aimé-Laurent Theret
Source officielleChambre Sociale
6274bd602799a9057d5dd29f
5 mai 2022
5 mai 2022
''uvre pour le changement complet du broyeur), une perte de performance de la production. 2/ Insuffisance professionnelle caractérisée dans le contrôle et le remplacement des pales sur la ligne « Thouet
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e23
7 mars 2006
7 mars 2006
Le Ribas Y... de Thoronnet 83340 LE CANNET DES MAURES Madame Marie-Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b929
27 mars 2008
27 mars 2008
. *** EXPOSE DU LITIGE : La SCI LES HAUTS DE L'ABBAYE a acquis des terrains sur la Commune du THORONET avec deux autorisations de lotir obtenues par Monsieur Z..., géomètre.
Source officiellePage 4 sur 23