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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
670f58604ad0d5ee7d7e5dbe
15 octobre 2024
15 octobre 2024
VACOAS [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du HAVRE INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF, présidente de la Chambre sociale et des affaires
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a035
23 novembre 2007
23 novembre 2007
ET PROCEDURE Mademoiselle Cécile Y... est propriétaire d'une parcelle située à AMENUCOURT lieudit "le Pont aux Vaches", acquise en Février 2002.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6970a2c7cdc6046d4717058e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La vache a été abattue le 29 mai 2018. La pesée de l'animal a fait ressortir un poids carcasse de 603,29 kg pour un prix de 16.723,20 euros HT.
Source officielleChambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fa7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[S] [H] a été embauché par la société Limousines du Plateau de Mille Vaches par contrat d'interim entre le 16 janvier et le 25 septembre 2020.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00263_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Sur la limitation du cheptel à 500 vaches laitières par l'arrêté du 1er février 2013 : 10.
Source officielle1ère Chambre
64b8d0b8a5d4a205dbc5ce22
19 juillet 2023
19 juillet 2023
MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [H] [Y] [L] née le 18 août 1953 à [Localité 20] (92) domiciliée [Adresse 5] Représentée par Me Didier FURLOTTI substitué par Me Maud-Vanna
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Nous avons pris un petit chemin qui monte entre un pré où se trouvaient des vaches et un bois. Nicolas a décidé de traverser le pré.
Source officielle3ème chambre
651e53caa81daa831884f711
4 octobre 2023
4 octobre 2023
TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** DEMANDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE Société ECO FENETRES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Géraud VACARIE
Source officielleChambre 4-2
62c3d43a93e17a6379205573
1 juillet 2022
1 juillet 2022
DACHSER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2022 à : Me Stéphane VACCA, avocat au barreau de PARIS Me Paul COEFFARD, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle2ème chambre
636ca6756c7633dcd15b3ce9
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Madame [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe NEROT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [C] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Géraud VACARIE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6383826f3a04f52166ec
5 avril 2023
5 avril 2023
Par des attestations datées du 11 juillet 2019 au 18 octobre 2019, le Docteur [N] a qualifié certaines vaches de M. [W] de sauvages et d'inaptes à l'élevage.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d6e633183e2ee178e9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GROUPE VACHER C/ Monsieur [B] [H], Madame [X] [J], Syndic. de copro. SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 6], S.C.P.
Source officielle1ère chambre civile B
67061e40fde28ee420711195
8 octobre 2024
8 octobre 2024
; or, elle ne saurait être tenue responsable du choix économique de l'acheteur ou du mouvement des vaches ; - elle a respecté ses engagements contractuels et a délivré un bien conforme au devis signé
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86682
19 novembre 2002
19 novembre 2002
BONNAUD, agriculteur à la retraite depuis 1989, a été victime d'un accident au cours duquel il a été chargé et piétiné par une vache appartenant au GAEC de SAGNET.
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e455532
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[7] C/ Société [5] C.C.C le 4/07/24 à -Me VALLA -[6] -Société [5] (LRAR) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05197_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
- En ce qui concerne l’erreur manifeste d’appréciation concernant le classement du secteur de l’Anse-Vata : 24.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00603_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
annuler l’arrêté du 18 mars 2022 par lequel le préfet du Nord a enregistré la demande d’installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) du GAEC des Roseaux relative à un élevage de vaches
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321ba09e4ea48318f5b1b3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) INTIME [6] représentée par son directeur en exercice demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE
Source officielleETRANGERS
64b77f25d1e51905db2b1d5a
17 juillet 2023
17 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01230 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACL N° de Minute : 1241 Ordonnance du lundi 17 juillet 2023 République Française Au
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00783_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
demande à la cour d'annuler le jugement du 28 janvier 2025 du tribunal administratif de Poitiers ; Par un mémoire en défense enregistré le 3 juillet 2025, la Sarl Le 430, représentée par Me Vacher
Source officiellePage 4 sur 41