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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee1

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

(opposition virulente d'un associé), l'observation suivante.

Source officielle

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CA

Rétention_recoursJLD

6451fb7648616ed0f8cd5070

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[T] [S] interprète en langue turque inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Carmelo VIALETTE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165559

Appel

9 février 2017

9 février 2017

ces dossiers ; 2) tous les rapports d'enquêtes concernant la société X, ainsi que le groupe X et tous les magasins affiliés situés Paris Porte de Vincennes, rue Manin, rue de l'Ourcq, quartier de la Villette

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

625fa5758361df277dc59951

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

[N] réclame une indemnité 3.000 euros pour violation par l'employeur de son obligation de sécurité en faisant valoir que la directrice avait adopté à son égard un comportement particulièrement virulent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6711faf27603bf88a1884b17

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

déstabiliser, comme les autres médecins signataires de la revendication du 8 février 2018, puisqu'elle a été rendue destinataire d'un courrier en réponse, commun à celui adressé à Mme [K] et particulièrement virulent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946fd

Appel

22 août 2019

22 août 2019

.: - un prêt « VIVRELEC HABITAT NEUF », amortissable à taux fixe d'un montant de 4.000 euros remboursable en 72 mensualités de 62,18 euros au taux de 2,35 %, - un « NOUVEAU PRÊT » à taux zéro d'un montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9e

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

X..., assisté de son conseil, a fait valoir qu'il contestait le motif qui a conduit à son hospitalisation (menace de passants avec un parapluie et propos virulents), et qu'il n'avait besoin d'aucun soins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd9

Appel

6 février 2015

6 février 2015

Il apparaît des certificats médicaux précédemment cités que Tarik X...reste délirant, très interprétatif, virulent, manipulateur, persécuté par les soignants, dans le déni de toute pathologie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd853f6

Appel

23 avril 2001

23 avril 2001

Z... 72530 YVRE L EVEQUE Représentés par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour Assistés de Maître VIRFOLET, Avocat au Barreau du MANS INTIMES : Monsieur Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8540e

Appel

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Convoquée, Représentée par Monsieur VILLERET, Rédacteur Juridique, muni d'un pouvoir. DRITPSA En ses obsertions écrites.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9265f

Appel

24 juillet 2015

24 juillet 2015

ses temps de présence auprès de ses parents des somatisations qui avaient précédemment cessé, d'autre part que le fonctionnement parental n'avait en rien évolué et ce compte tenu de leurs attitudes virulentes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9076c

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Madame X... se montre très attachée à ses deux enfants et capable d'être attentionnée à leur égard, elle présente néanmoins des troubles de l'humeur importants, l'amenant à se montrer agressive et virulente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6347ac6f29ffd2adfff4f453

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Monsieur [V] nous a rapporté que vous n'avez pas hésité à plusieurs reprises d'étre virulent à son égard, ricané lorsqu 'il vous posait une question.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

66ff85d7a4ff9ec259c09964

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

date du 28 décembre 2017, de la Directrice de l'établissement pour nous confirmer vos propos et nous indiquer que lors d'un second passage, au cours du mois de décembre, vous aviez, de nouveau été virulent

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL01960_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

de l'équipement défaillant, 18 351,27 euros au titre du coût du personnel technique et administratif et 37 703,01 euros au titre de la dépense supplémentaire consécutive à la pollution du forage du Vidalet

Source officielle
CA

2ème chambre section B

630ef9bd223d7c4f1370530c

Appel

30 août 2022

30 août 2022

qualité de nouveau propriétaire de l'immeuble objet du litige sis [Adresse 10]) INTERVENANT VOLONTAIRE né le 01 Mai 1974 à [Localité 14] [Adresse 6] BRUXELLE (BELGIQUE) Représenté par Me Carmelo VIALETTE

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68f07f4b47396eb608bc0692

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[I] fait état d'un accident de la circulation et de dégâts matériels, sans évoquer des insultes ou propos virulents de la part de la conductrice de la voiture, ni aucune lésion, - l'assuré est de mauvaise

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c649a2be43307c9013b268

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

du 18 décembre 2014 et de l'entretien téléphonique visé par l'appelante, que l'adjoint au maire, M [T] a déclaré que si l'échange s'était envenimé, cela était dû à Madame [X] [V], qui était devenue virulente

Source officielle
CA

19e chambre

616246b9af0a1de0eb1b6455

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

ailleurs, vous avez remis en cause tant en interne qu'en externe les résultats commerciaux et financiers du Groupe Safir pendant les 7 dernières années de ma Présidence et critiqué de manière parfois virulente

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00006_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

A... a, dès son arrivée au département de ..., mis en cause de manière virulente les compétences et le rôle du directeur de son unité de formation et de recherche (UFR) dans un courriel largement diffusé

Source officielle