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3 913 résultats pour « admission au stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

20e chambre

650d319571dfcd8318201630

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Le juge des libertés et de la détention est alors saisi dans un délai de huit jours à compter de cette admission ; (...)'

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

669b5301a3418ee2ae72d120

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

* * * * * Il convient, tout d'abord, de relever que la procédure d'admission en soins psychiatriques est régulière, aucune contestation n'ayant été, à cet égard, élevée, tant devant le premier juge

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01076_20251231

Admin. Appel

31 décembre 2025

31 décembre 2025

séjour des étrangers et du droit d’asile dès lors qu’il justifie d’une ancienneté de résidence sur le territoire français, qu’il est investi dans des activités de bénévolat, qu’il a effectué plusieurs stages

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY00032_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

à déduire les sommes de 293,30 euros et 1 508,29 euros correspondant à son inscription à un club sportif et à l'achat de petit matériel ainsi que les frais de déplacement engagés pour se rendre à un stage

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21865_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Sur ce point, il ressort des pièces du dossier, notamment de la fiche de soutenance de mémoire au titre de l'unité d'enseignement V46PW5 et du procès-verbal définitif de délibération d'admission, d'une

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65b36ff78c0355000835f88b

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

10 septembre 2020, stage en entreprise inclus, - le stage compte 907 heures d'enseignement théorique + 1 190 heures de stage en entreprise, soit 2 097 heures correspondant à 300 jours, - la durée totale

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01691_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Suite à son admission au concours de l'agrégation interne d'histoire géographie à la session 2018, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02073_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Si elle réside sur le territoire national depuis six ans et justifie d'efforts d'intégration dans la société française, par l'apprentissage de la langue française, la réalisation de stages d'insertion

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6692189df3a19d0db6b71295

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La conscience des troubles reste faible mais il y a une meilleure adhésion aux soins.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66fce3f68d6ea26f688da8d1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L'adhésion aux soins était remise en cause puisqu'il continuait à négocier le traitement, dont il ne comprenait pas l'intérêt.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA05098_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

du 1er juillet 1980, il devait se borner à classer les candidats admissibles par ordre de mérite.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

65b36e278c0355000835f7b5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

en soins dans les 24 heures de l'admission, - constater que le certificat médical d'admission ne caractérise pas le péril imminent pour la santé de la personne, En conséquent : - dire et juger que

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163899fa5395b851a399bbb

Appel

4 janvier 2010

4 janvier 2010

Si le stage est concluant Madame [O] [I] sera titularisée et confirmée dans ses fonctions au terme de la période de stage.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6350e46d42150aadff23da36

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[T] ayant été admis pour péril imminent, le maintien des soins en continu au-delà d'un an à compter de l'admission est subordonné, en vertu de l'article L3212-7 alinéa 3 du code de la santé publique, à

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA00394_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

. / Article 4 : l'examen professionnel comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00664_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

que le CAP " accompagnement éducatif petite enfance " pour lequel elle s'est inscrite auprès d'un établissement d'enseignement à distance nécessite sa présence sur le territoire français, tant pour le stage

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00433_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

Le 29 mai 2019, il a sollicité la délivrance d'un titre de séjour sur le fondement de la vie privée et familiale et de l'admission exceptionnelle au séjour.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA01837_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Un total de 100 points minimum est nécessaire pour l'admission définitive.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30507ed1ea83181123e9

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le contrat, régi par la convention collective nationale des transports publics urbains et notamment ses articles 2 et 16, stipulait une période de stage de 12 mois avant toute titularisation (admission

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a3bd3db21cbdd85d5c

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

FAITS ET PROCEDURE M.Brouwer, commandant de bord de Boeing 737, avion moyen courrier, depuis juin 1992 au sein de la société Air France, a été admis en stage de qualification pour devenir commandant de

Source officielle

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