[S] [T] a interjeté appel de cette décision ; le 5 mai 2023, il a appelé dans la cause la société N2A expertises.

[O] et Mme [J] se plaignant d'infiltrations d'eau dans leur dépendance, leur assureur a fait diligenter une expertise par le cabinet Saretec.

[O] [H] a été désigné en qualité d'expert. Au cours de ses opérations, M.

A la suite du sinistre, une procédure amiable entre les assureurs des parties a été diligentée ; le montant des dommages a été évalué à la somme de 667 496 euros, mais les experts diligentés par les assurances

sera remplacé par simple ordonnance du magistrat chargé du contrôle des expertises, - dit que l'affaire reprendra à l'initiative de la partie la plus diligente après le dépôt du rapport d'expertise,

[Z] résultant de l'accident du travail dont il a été victime le 18 novembre 2013, la présente cour a : - ordonné une expertise médicale confiée au Dr [W] [A], expert neurologue, centre d'expertises médicales

Par ordonnance de référé du 13 avril 2022, il a été fait droit à la demande et une expertise confiée à un collège d'Experts composé de Mme [D] [Z], M [Q] [Y], et M [W] [E] a été ordonnée.

complémentaire réalisée par un collège d'experts composé d'un expert ophtalmologue et d'un expert neurologue, inscrits sur la liste des experts près la Cour de cassation, - dire que les experts pourront

[X] [Y] a déposé ses premières conclusions d'incident le 23 juillet 2024, demandant le rejet de la fin de non-recevoir et sollicitant, à titre reconventionnel, des expertises graphologique et médicale.

À titre subsidiaire, il sollicite que l'expertise soit mise à la charge exclusive de M. [F] et confiée à un expert spécialisé, dans le cadre d'une mission adaptée.

Elle considère que la procédure diligentée est abusive.

et condamné Mme [G] aux dépens, Et statuant à nouveau: - ordonner une expertise judiciaire et désigner tel expert qu'il plaira au tribunal de grande instance de céans avec mission habituelle en la

A titre subsidiaire, elle déclare qu'une mesure d'expertise confiée à un expert spécialisé en génie climatique s'avère nécessaire à l'effet de vérifier la conformité réglementaire de la ventilation et

[P] se prévaut, non pas d'une exception d'inexécution portant sur les échéances échues, mais d'un préjudice de jouissance devant être chiffré par un expert.

Une expertise amiable a été diligentée par le Cabinet ELEX pour le compte du syndic, attribuant la cause des désordres à un défaut d'étanchéité du bac de douche de l'un des logements situés au deuxième

Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me Verrando Me Chainay Me Paublan Me Heurtel RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

[P] a été considéré comme la première personne avisée dans la déclaration d'accident du travail et non comme témoin ; que M.

La SCI Les Grands Espaces a souscrit une assurance constructeur non réalisateur auprès de la société AGF devenue Allianz IARD.

En raison de désordres affectant les parties communes et privatives de l'immeuble, une expertise amiable a été diligentée à l'initiative de la société Mutuelle de Poitiers Assurances.

, d'une contre-expertise et non d'un complément d'expertise.