En outre, le service fait valoir que lors de la vérification de comptabilité, le gérant a indiqué utiliser un véhicule utilitaire modèle XM pour le transport des véhicules.

[F] et notamment du fait qu'il ne pouvait plus conduire de véhicule sans maintien lombaire renforcé, sinon elle ne lui aurait pas réaffecté un véhicule Clio.

Pour le surplus, les factures produites par la société requérante, qui n'identifient pas les véhicules en cause ou qui sont relatives à des véhicules non-inscrits à son actif, ne permettent pas de considérer

au titre des exercices clos en 2013, 2014 et 2015, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) mis à sa charge pour la période du 1er août 2012 au 31 juillet 2015, des rappels de taxe sur les véhicules

 : non-respect de la réglementation en vigueur concernant les absences imprévues, refus d'obéissance (refus de remplir un constat d'accident malgré plusieurs demandes), défaut d'entretien du véhicule

La CarosacciaRoute des Milelli 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA MUTUELLE CHIRURGICALE

Par conséquent, il a considéré que la garantie de la SA MIC Insurance Compagny était amenée à jouer tant pour les travaux de reprise des dallages détériorés et/ou sollicités par des véhicules que pour

vignes, dont deux en nue-propriété , des parcelles de terre et de bois et les bâtiments d'exploitation, ainsi que du matériel et des équipements, le stock, constitué par 300 bouteilles de chacun des millésimes

Tribunal des affaires économiques de Versailles du 11.03.2025 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sylvain BEAUMONT de l'AARPI LEXT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Robin MILLEVILLE

Tout porte à croire par ailleurs que les auteurs ont ensuite pris place à bord du véhicule Hummer appartenant à M.

demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et de taxe sur les véhicules

[M]': [8]': + 439 € saisissables CA': + 982 € saisissables [9]': + 1014 € saisissables Concernant Mme [M]': [7]': + 9'666 € saisissables CA': + 51'642 € saisissables Milleis': pas d'avoir saisissable

- frais de véhicule adapté : Le tribunal a justement retenu que seul devait être indemnisé le surcoût lié à l'acquisition d'un véhicule adapté, et le coût de son aménagement.

comparante SAUR FRANCE CENTRE OUEST, dont le siège social est 27 rue James Watt Bat-C CS50653-37206 TOURS CEDEX 3 non comparante SOCIÉTÉ GÉNÉRALE POLE SERVICE CLIENTS dont le siège social est Le Millénium

C'ur de Chartreuse, représentée par Mme [C] [F], es qualité de liquidateur de l'EPIC Domaine skiable c'ur de Chartreuse, venant aux droits du SIVU, au paiement de cette somme de 11.620 euros (onze millesix

* * * FAITS ET PROCÉDURE Faisant valoir des blessures subies le 9 avril 2009 suite à la chute au centre commercial Milenis, suivant expertise amiable à la demande de la SA Allianz IARD (la société

de la Société HELI PYRÉNÉES à l'égard de toutes les parties à [****] Le 9 novembre 1997 vers 9 H 45 Mademoiselle Christelle Z..., qui avait pris place à une trentaine de mètres du carrefour de Millerines

Le 26 juin 2007, Monsieur [Y] [G] a été promu conseiller clientèle entreprise, à l'agence de [Localité 1], avec une augmentation consécutive de son salaire et le bénéfice d'un véhicule de service.

La société attend de vous de véhiculer une image positive de l'entreprise.

Ils sollicitent la mainlevée de la saisie attribution pratiquée entre les mains du Crédit Lyonnais, maintenue abusivement alors que la saisie pratiquée auprès de la banque Milleis a été fructueuse.