, charge au delà duquel le travailleur, qui y était soumis, devait avoir été reconnu apte par le médecin du travail ; Et considérant que monsieur Antonio X...a été déclaré apte sans réserves par le

et le papier peint sont en très mauvais état, le papier est déchiré, la peinture grossière est tachée, une partie de la toile est déchirée, - au plafond, la peinture sur toile est noircie Dans l'escalier

-Plafond : la peinture est en partie jaunie... quelques traces, toiles d'araignées, des tâches.; - Murs Les murs sont recouverts de papier peint largement décollé en partie haute, des auréoles, des

Monsieur [H] [T], exerçant sous l'enseigne « Art Deco », a été chargé des travaux de peinture.

Emad X... a été embauché par la société TRIANGLE PEINTURE exerçant sous l'enseigne " Au plaisir de rénover ", en qualité de peintre, ouvrier pofessionnel, niveau II coefficient 185, en vertu d'un contrat

Le délibéré a été prorogé en raison de la charge de travail de la Cour. FAITS ET PROCEDURE La société Gironde Peinture a engagé M.

Alain Pierre X... ès qualités de représentant des créanciers de la société ENTREPRISE GENENRALE DE PEINTURE dite E. G. P.

préparatoires imposés par le remplacement du revêtement de sol, et à la somme de 112'551,97 euros au titre des travaux de réfection du revêtement de sol'; - Rejeter la demande d'indemnisation formée

[V], artisan peintre, de lui soustraiter des travaux effectués dans plusieurs appartements appartenant au parc immobilier de la SAIEMB Logement, dont ceux situés au [Adresse 1] et [Adresse 3], objets de

Le 29 novembre 2004, le Cabinet LAMY a appelé en garantie la société anonyme MODERN PEINTURE, entreprise ayant effectué des travaux dans les parties communes de l'immeuble, sous son mandat de syndic.

Le 29 novembre 2004, le Cabinet LAMY a appelé en garantie la société anonyme MODERN PEINTURE, entreprise ayant effectué des travaux dans les parties communes de l'immeuble, sous son mandat de syndic.

des frais de maîtrise d'œuvre ; - la circonstance que le club de rugby ait réalisé des travaux de peinture et de revêtement du sol pour cacher les infiltrations ne la prive pas de la possibilité d'obtenir

[X] a été engagé par contrat à durée déterminée le 12 juin 2017 en qualité de peintre plaquiste par la société Deffranes peintures, entreprise de moins de 10 salariés.

devait être requalifié en contrat de travail à durée indéterminée en application de l'article L.1242-12 du code du travail.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 11 septembre 2025 **** La société Peinturedeco 59 a réalisé des travaux d'enduisage et de peinture au domicile de M. [V] [W] et de son épouse, Mme [E] [Z].

Le 15 mars 2016 est intervenue la réception des travaux avec diverses réserves à l'égard notamment des travaux de la société Novatio.

Le devis de Compagnons Bâtisseurs de 4 077,41 euros s'intitule rénovation du logement et décrit les travaux suivants : - séjour : arrachage du papier peint et peinture - boiseries : peinture, - couloir

relatifs aux démolitions, aux revêtements de sol, à l'électricité, aux installations aérauliques et à la peinture ne faisant pas partie des activités garanties, - Dire et juger que s'agissant des travaux

La peinture s'écaille ( ) Le papier peint des murs est vétuste. ( ) Certains lés se décollent.

la société Peinta Concept à lui verser une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.