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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
696f6260cdc6046d47f89df6
19 janvier 2026
[E] [X] Représentant : Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE de la SCP SCP PORTEU DE LA MORANDIERE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous,Jean Wilfrid NOEL, magistrat
1ère Chambre civile
680b1c00c0f38137e6792b02
23 avril 2025
Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/00890 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HTWA Monsieur [W] [O] [Y] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Joseph luc marc BENOIT
66a881fc7be56405acf78ecf
24 juillet 2024
DBVC-V-B7G-HAHE Monsieur [B] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 8043175 APPELANT L' ASSOCIATION LES RESIDENCES SAINT BENOIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92135
10 mars 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Laurent Y... ... 72700 PRUILLE LE CHETIF Représenté par la SCP ALAIN GUYON-PAUL CAO, avocats au barreau d'ANGERS
6253cd0cbd3db21cbdd9221d
31 mars 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Fabrice X... ... 49520 BEL AIR DE COMBREE Représenté par la SCP ALAIN GUYON-PAUL CAO, avocats au barreau d'ANGERS
2EME PROTECTION SOCIALE
64af98c5049d5c05db1730b4
10 juillet 2023
Madame [U] [T] née [S] le 23.11.1984 à [Localité 3] de nationalité française, agent de maitrise, désignée comme tel par jugement du Tribunal d'Instance de Lille 23.02.2018 Représenté par Me Aurélie GUYOT
Chambre sociale
66863d10b1dbbe3bae6003c0
3 juillet 2024
LUSTRAL [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocats au barreau de REIMS INTIMEE * * * * * Madame [H] [L] a fait appel le 15 mars 2024 d'un jugement du
66863d10b1dbbe3bae6003c2
LUSTRAL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocats au barreau de REIMS INTIMEE * * * * * Madame [V] [X] a fait appel le 15 mars 2024 d'un jugement du
Pôle 6 - Chambre 1- A
6868b28bf73c18b33b338c65
4 juillet 2025
SNCF RESEAU N° SIRET : 412 280 737 Représentée par Me Henri Guyot, avocat au barreau de Paris, toque : L0305 INTIMÉ Monsieur [Z] [B] Représenté par M.
Pôle 6 - Chambre 8
67f8a5c8ec820a3a2a05e812
10 avril 2025
ATTIJARIWAFA BANK EUROPE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cédric GUYADER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1227 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des
6253cc82bd3db21cbdd9051e
4 avril 2013
paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Michel X... ... 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE représenté par maître GUYON
6253cc82bd3db21cbdd9052e
paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Damien X... ... 49230 ST GERMAIN SUR MOINE comparant, assisté de maître GUYON
cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00704_20240618
18 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2023 sous le n° 23TL00704, Mme A, représentée par Me Guyon, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 27 janvier 2023 ;
ORCA_23TL00705_20240618
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2023 sous le n° 23TL00705, Mme A, représentée par Me Guyon, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 27 janvier 2023 ;
ORCA_23TL00706_20240618
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2023 sous le n° 23TL00706, Mme B, représentée par Me Guyon, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 27 janvier 2023 ;
3ème Chambre Commerciale
68e5efff940fdbe4ba077777
7 octobre 2025
RCS du Havre sous le n°894 293 240, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Chloé ARNOUX substituant Me Benoît
2ème chambre
650bdeefbeee0f8318b97454
30 août 2023
[G] & ASSOCIES Me [O] [G], en qualité de Mandataire Judiciaire de la SARL 3B CONSTRUCTION, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de
REFERES 1° PRESIDENT
62888332edb9a9057d0d2aea
18 mai 2022
[X] & ASSOCIES mandataire Judiciaire des Sociétés SASU UP APPART, SASU AMONT, SCCV PAD, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE
Chambre civile TGI
680c6dcafe1a38d696f20fd0
25 avril 2025
[R] [A] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Benoît afin d'obtenir leur expulsion d'un logement sis [Adresse 5].
Pôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
TOUTPRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES
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