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1 424 résultats pour « Cambron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88842

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Emmanuel X... ... 59113 SECLIN Comparant en personne et assisté de Me Jean-Noùl LECOMPTE (avocat au barreau de CAMBRAI) substitué par Me LEDIEU INTIME : SA AUCHAN FRANCE Centre Commercial V2 Quartier de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e6

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Dans la nuit du 4 au 5 août 2002, le salon a été cambriolé et il a été dérobé à Monsieur X... douze pendules XVIII et XIX siècles, des bijoux et des poupées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad4f

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

DECO MURS SOLS 17 Rue Cambrousse 02410 ST GOBAIN Représentée, concluant et plaidant par Me Patrick PIETRZAK, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b58e

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

oooo Les services de gendarmerie de BORDEAUX CARBON BLANC ont été avisés le 17 août 2004 à 15h30 qu'un cambriolage venait d'être perpétré à MONTUSSON, au domicile des consorts A... ; le voleur ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5ba

Appel

27 juin 2002

27 juin 2002

T. demeurant à CAMBRAI Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour Assisté de Maître Nadia BONY, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame GEERSSEN, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d77b

Appel

10 février 2011

10 février 2011

née le 13 Avril 1955 à CAMBRAI (59400) demeurant ..., 59320 ESCOBECQUES représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Christian MARMU, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00977_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

B A, représenté par la SELARL Detrez Cambrai Avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 mars 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 31 juillet 2020 par laquelle le préfet du Nord lui

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00093_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

D à Cambrai ; Par un jugement n° 1901008 du 23 novembre 2021, le tribunal administratif de Lille a rejeté leur demande.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870d51eeae4f1309d176

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 18/00134 APPELANT : Monsieur [C] [Z] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cyril CAMBON

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f88a6d9e13277d6e379d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 NOVEMBRE 2018 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 17/00506 APPELANT : Monsieur [M] [O] Montée de cambon

Source officielle
CA

3e chambre civile

6364bbaee405357f749eaab6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représentés par Me Nathalie JOUKOFF, avocat au barreau de BEZIERS, substitué à l'audience par Me Pauline AQUILA de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON

Source officielle
CA

Service des Référés

63bfb2f95e2fbe7c90043744

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

MANFREE représentée par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Mélanie CAMBON, avocat au barreau de LYON substituant Me Charles

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64a7b0693bcaf505db69676f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 20/01293 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORHF APPELANTE : SARL AZ AUTO [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc94bb2c32d969d3526e

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

16 DECEMBRE 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG 18/00137 APPELANT : Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me CHATEL avocat pour Me Cyril CAMBON

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711facf7603bf88a1884883

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

personne de son représentant légal ayant son siège social au [Adresse 3] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Bachir BELKAID, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c029445a086e2bcedd81

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n°539 322 735, représentée en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b3a4ff9ec259c096ea

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

737 au registre du commerce et des sociétés de RENNES, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Rebecca SMITH substituant Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767097c03803a32c272bb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Représentée en la personne de son représentant légal numéro SIRET est 322 622 499 [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Christian CAUSSE substituant Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

3e chambre civile

660f94fba40f8b0008cb74cb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ALDELEC [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Ludivine CAMBON, avocat au barreau de NIMES INTIMES

Source officielle
CA

3e chambre civile

653b595a502b828318c4e43d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me Virginie ALCINA, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SAS TRAVAUX PUBLICS 66 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Yannick CAMBON

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Journal officiel
Procédures collectives

VB PARE-BRISE CAMBRONNE

SIREN 933861825Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2026 désignant mandataire judiciaire SCP Alpha Mandataires Judiciaires, représentée par Me Cyrille Poiret 10 Place du Général de Gaulle 60200 Compiègne Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de comm

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SNC COUR CAMBRONNE

SIREN 843198557Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

06/09/2026

Voir →

Modifications diverses

HOTEL CARLADEZ - CAMBRONNE

SIREN 351951637Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

Voir →

Créations

CAMBRON, Floriant, Jean, Christophe

SIREN 883511297Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

03/09/2026

Voir →

Créations

DIWAN CAMBRONNE

SIREN 108989450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/08/2026

Voir →