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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
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11 mai 2022
D'AQUITAINE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole
Chambre Sociale-Section 3
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18 avril 2024
CABOCEL , avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole
Chambre 1-7
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12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.
3ème chambre
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17 juillet 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [N] [K] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Prune CALONNE-DAVIES
Chambre Commerciale
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9 janvier 2025
CLÔTURE du : 31 Octobre 2024 Dossier communiqué au Ministère Public le 27 Mai 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 14 NOVEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole
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11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
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25 janvier 2024
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
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19 janvier 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
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4 juillet 2024
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23 janvier 2025
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2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01379_20230411
11 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2022, Mme B épouse C, représentée par Me Marie-Hélène Calonne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté
Cour d'Appel
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31 mai 2012
BAJ de : MONT DE MARSAN No BAJ : 2012/ 00066 No MINUTE : 12/ du 31 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU RG : 12/ 00907 JURIDICTION SAISIE DU LITIGE MONT DE MARSAN DEMANDEUR Nom-Prénoms : Mme Carole
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5 juillet 2022
FINANCE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole
6ème Chambre
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2 avril 2026
au barreau de METZ Monsieur [O] [L] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ Maître [Y] [N] es-qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SCI CAMRON
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[W], muni d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne
Pôle 4 - Chambre 1
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13 janvier 2023
Cavaleiros (Portugal) [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [G] [L] né le 26 août 1995 à Macedo Cavaleiros (Portugal) [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés et assistés de Me Jean-Eric CALLON
Pôle 6 - Chambre 13
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20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M. Raoul CARBONARO, président de chambre M.
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20 décembre 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mademoiselle Carine
Pôle 6 - Chambre 10
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2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de
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