Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
678b43a4c6ad78dd9cf0d3d6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le procureur général représenté par Corinne MOREAU, avocate générale, a visé cette procédure par écrit le 15 janvier 2025, avis versé aux débats.
Source officielleChambre civile 1-7
67dd06248070e07177056c37
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Le procureur général représenté par Mme Moreau, avocate générale, a visé cette procédure par écrit le 3 janvier 2024, avis versé aux débats.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a897a5ae27812390de33
10 avril 2025
10 avril 2025
composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre - Madame Florence LAGEMI, Présidente de chambre - Madame Estelle MOREAU
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0af
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le procureur général représenté par Corinne MOREAU, avocate générale, a visé cette procédure par écrit le 1er juillet 2025, avis versé aux débats.
Source officielleChambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867a3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le procureur général représenté par Corinne MOREAU, avocate générale, a visé cette procédure par écrit le 15 octobre 2024, avis versé aux débats.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b546
31 mai 2007
31 mai 2007
numéro 2006 / 004577 du 16 / 05 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMEE : CRAM NORD PICARDIE 11 Allée Vauban 59662 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX Représentée par Mr MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e3
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représenté par Me Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI MICHE L, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b2c
9 novembre 2020
9 novembre 2020
ORDONNANCE DU 09 NOVEMBRE 2020 Contestations d'Honoraires d'Avocat (No /2020, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 17/00502 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3XGG NOUS, Estelle MOREAU
Source officielle12e chambre
603373926b5a3d27ff27bfe2
13 juin 2017
13 juin 2017
Données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones, Smartphones ou tablettes), à savoir notamment listes de commerçants et de prestataires de services, informations concernant des
Source officielle13e chambre
603316a6f5991a886ff23d81
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Commerce de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 2015F00519 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28.09.2017 à : Me Fanny LE BUZULIER, Me Emmanuel MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc8
18 avril 2017
18 avril 2017
rendu(e) le 15 Mai 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 03 No Section : No RG : 2011F02518 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU
Source officielleChambre 4-7
63c256570bfda47c90075ea4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
gestion des plannings, - l'absence de management des équipes, - des abandons de postes entre le 2 et le 23 décembre 2015, outre la commande de produits non conformes (compotes de pêches avec des morceaux
Source officielleChambre 1-11 référés
69e1d900cdc6046d478a5db4
16 avril 2026
16 avril 2026
l'article 1644 du code civil ; 227,76 euros en réparation de son préjudice matériel correspondant aux frais de réparation du moteur BLTP Services le 22-03-2019 ; 2.596,78 euros en réparation de son
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60328fbd2f803404543141ca
9 janvier 2018
9 janvier 2018
[R] [X], les sociétés Rothschild & Compagnie Gestion et Monceau Rabelais ont assigné HDF Group devant le tribunal de commerce de Paris.
Source officielleChambre des Rétentions
69e314c1cdc6046d47a7ab42
17 avril 2026
17 avril 2026
2026 Minute N° 351/2026 N° RG 26/01262 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HM4A (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 avril 2026 à 11h22 Nous, Lucie MOREAU
Source officielleChambre des Rétentions
69621ad2cdc6046d47d3a23b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JANVIER 2026 Minute N° 29/26 N° RG 26/00063 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HK44 (2 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 janvier 2026 à 14h52 Nous, Lucie MOREAU
Source officielleChambre des Rétentions
697495d8cdc6046d4788c316
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JANVIER 2026 Minute N° 73/26 N° RG 26/00197 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HLE2 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 21 janvier 2026 à 15h04 Nous, Lucie MOREAU
Source officielle12e chambre
642fb7c7cece1704f5747aa6
6 avril 2023
6 avril 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Novembre 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 20/09843 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU
Source officielle1re chambre 2e section
63b5472bc9018405dfcaae4d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
23 Juillet 2021 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 11-19-1235 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 3/01/23 à : Me Thierry LAISNE Me Emmanuel MOREAU
Source officielleChambre commerciale 3-2
67061e70fde28ee420711504
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Septembre 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 10 N° RG : 2020F00530 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anissa GURANNA Me Emmanuel MOREAU
Source officiellePage 40 sur 381