Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
644a1228656d26d0f8b57d33
26 avril 2023
26 avril 2023
LAVERGNE de nationalité Française née le 10 Mai 1969 à [Localité 8], demeurant [Adresse 21] comparante en personne APPELANTE d'un jugement rendu le 09 NOVEMBRE 2022 par le tribunal judiciaire de BRIVE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63be63d613ef607c90ab66e0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/07585 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB4MM Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Décembre 2019 -Tribunal d'Instance de SUCY EN BRIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92424
13 mai 2015
13 mai 2015
juridictionnelle Totale numéro 14/ 3393 du 26/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANT d'un jugement rendu le 23 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b8
16 octobre 2008
16 octobre 2008
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour APPELANT d'un jugement rendu le 13 NOVEMBRE 2007 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE ET : SA ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IARD Dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1e
2 mai 2011
2 mai 2011
de nationalité Française née le 08 Avril 1970 à BRIVE (19) Profession : Employée, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b55
30 novembre 2015
30 novembre 2015
représentée par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 30 OCTOBRE 2014 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE LA GAILLARDE ET : Benjamin Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eaa
12 février 2016
12 février 2016
EDUCATIVE Le DOUZE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 21 AOUT 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd6
7 mars 2016
7 mars 2016
EDUCATIVE Le SEPT MARS DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 11 MAI 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
OGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur BRUNO Xc/Monsieur Fabien Y
6253cd90bd3db21cbdd93ae7
21 mars 2017
21 mars 2017
mise à disposition au greffe le 21 Mars 2017, ENTRE : Monsieur BRUNO X... ... ... 19110 MONESTIER PORT DIEUX Demandeur au référé, Représenté par la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90684
13 mai 2013
13 mai 2013
de nationalité Française né le 29 Septembre 1961 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Profession : Sans profession, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
ATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Nathalie Xc/SCP
6253cc93bd3db21cbdd908f0
4 juin 2013
4 juin 2013
Z...ET ASSOCIES ... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE Intimée, Représentée par Maître GARRELON, avocat * * * * L'affaire a été appelée à l'audience publique du 30 Avril 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c1b
18 octobre 2013
18 octobre 2013
légitimement empêché, assisté de Madame Frédérique Kespi, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Madame Fabienne X... épouse Y..., née le 10 janvier 1966 à Brive
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e35
18 décembre 2013
18 décembre 2013
de nationalité Française, née le 10 Novembre 1955 à BRIVE-LA-GAILLARDE (19100), Sans profession, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88370
6 mars 2006
6 mars 2006
a déclaré que la machine ne serait opérationnelle que le 5 mars 2003, que ce jour là, il a déclaré qu'elle présentait un défaut et divers problèmes ; l'huissier constate lui-même qu'une plaque est brisée
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91182
20 février 2014
20 février 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 2844 du 27/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bc8
30 octobre 2014
30 octobre 2014
APPELANTS d'un jugement rendu le 18 NOVEMBRE 2011 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Monsieur Pascal Z...
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d4917c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [Z] [P], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Patrick PAGES, avocat au barreau de BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e12
28 janvier 2016
28 janvier 2016
de nationalité Française, né le 26 Mars 1980 à BRIVE (19), Artisan plombier, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffec
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Saint-Amand-59300 VALENCIENNES représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 01 SEPTEMBRE 2011 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948cf
27 février 2020
27 février 2020
la réclamation sur l'état des créances RG N : No RG 19/03489 - No Portalis DBVN-V-B7D-GBTT ___________________________________________________________________________________ APPELANTE SA SEM DE LA BRIE
Source officiellePage 41 sur 338
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