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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9d7

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

La communication est difficile, les propos concernant le collège, insultants, certains gestes sont surprenants (à un moment Madame Maryse X... saisit une paire de ciseaux et la tient contre sa gorge).

Source officielle
CA

Chambre sociale

63577c9821f86b05a77f6ed3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Nasser ZAÏR, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉ : Monsieur [C] [Z] [M] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Fabian GORCE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69df1d8dcdc6046d47478118

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

poste de contrôle de l'irrigation et de divers travaux ne nécessitait pas de compétences particulières en matière d'irrigation car il fallait simplement contrôler visuellement que l'eau sortait des gouteurs

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69facc85cdc6046d47be8ea2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il précise qu'en l'espèce les reprises vers l'Algérie pour mettre en 'uvre les éloignements sont accordés au compte-gouttes et uniquement lorsque la personne est volontaire au départ et qu'il convie de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afac2cdc6046d470febdf

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

L'agent de la CDC Habitat social a été contrainte de remettre les clés à l'étude car Mme [W] récupérait ses affaires au compte-gouttes sans faire appel à un camion de déménagement ni à une aide humanitaire

Source officielle
CA

Chambre civile

63c79b55da31367c908eb5ff

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

était pluvieux, un écoulement continu et important d'eau sortant du trou d'évacuation de droite vers un petit caniveau construit sur le terrain de Madame [K], le sol du jardin près du caniveau étant gorgé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65321b319e4ea48318f5aedf

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Sont signalés également des crises de goutte et un diabète.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63b91af1b63d827c909cad24

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

aux débats établissent le caractère instable de la victime, et permettent de corroborer les déclarations du responsable hiérarchique qui a indiqué lors de l'enquête que l'intéressé se serait serré la gorge

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

65166d05788aac83189e9f62

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Le premier porte la mention « attested » accompagnée du sceau rond de ABINASH KUMAR « notary - govt. of India », mais n'indique pas quel est l'objet de l'attestation évoquée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62873325c1d4e9057d612e5a

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

par Me Cécile SERRANO, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE Société DELL venant aux droits de la société EMC COMPUTER SYSTEMS FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fanny GOUT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f370dc6faf0009588a55

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[T] et lui porter un coup en l'attrapant violemment à la gorge, ce qui a eu pour effet de faire reculer M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6707702181e733ee26982e99

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ce fut la goutte d'eau qui a fait déborder le vase ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895d9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APPELANT Monsieur [S] [W], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Sandrine PAUZANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Noé GOUT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d379afd1bc2605de4b4764

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le niveau d'encrassement carboné très élevé est à mettre sur le compte d'un gommage des fonds de gorge des segments.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d405b7378c3f0c5356

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le 1er mai 2021 madame [P] m'a donné un coup d'épaule à l'entrée de la salle de soin, pendant que je faisais la distribution de gouters elle m'a pris les ¿ du paquet de brioche tranchées m'a donné un coup

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6780be22780de3a214879e8c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

déficitaire pour 2022 s'établissant à -618555 euros et une comptabilité 2023 non encore déposée, -l'indication de la représentante des salariés aux termes de laquelle, les commandes étaient reçues au compte-goutte

Source officielle
CA

Rétention Administrative

671740626a24f8a713323b2a

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

J'ai un souci à la gorge et aux bronches. Je n'arrivais pas à parler.

Source officielle
CA

3ème Chambre

671b35782edfb0b58c05ecb3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

intervention au mois de novembre 2021, puis fin mars début avril 2022 et enfin le 25 avril 2022, la SAS Best Aménagements a indiqué à l'intimé que travailler dans «'un climat pesant et avoir le couteau sous la gorge

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CA

Chambre civile TGI

680331ad168408c19df97e85

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

INFRACTION DE SAINT DENIS en date du 24 MAI 2018 suivant déclaration d'appel en date du 26 JUIN 2018 rg n° 18/00041 APPELANT : Monsieur [D] [L] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Fabian GORCE

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65b365c21d7564000872e06f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

poussière viennent s'accumuler à la jonction latérale des ardoises, formant un effet de mèche pour l'eau de pluie qui remonte par capillarité jusqu'à la tranche supérieure des ardoises et forme des gouttes

Source officielle

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