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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES ETRANGERS/JLD
64f6c4d2ed0253d969201c94
4 septembre 2023
[I] certifie le 21 août 2023 que le patient est porteur d'un trouble maniforme toxico-induit, du fait de la phase de désintoxication actuelle, il est un peu plus calme, pour autant, son état n'est pas
Première Présidence
62d8ec2daf72baeffb335c7f
20 juillet 2022
Le certificat médical des 72 heures indiquait que le discours du patient restait centré sur ses perceptions à l'encontre de son père avec une tension psychique perceptible, même s'il restait calme et dans
1re chambre civile
62db8f631d0e74effb5c0818
22 juillet 2022
, il résulte des pièces du dossier que si le dernier certificat médical établi le 19 juillet 2022 par la Docteure [C] [V] , Psychiatre exerçant au CHU de [Localité 6] énonce que Monsieur [U] [S] est calme
Pôle 1 - Chambre 12
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12 août 2022
La patiente est plus calme, son discours est cohérent mais il persiste une excitation psychique avec des épisodes où la patiente se montre plus tendue et irritable.
Chambre 17 (SC)
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19 juillet 2024
Les certificats et avis médicaux ultérieurs (24 heures, 72 heures, avis du 5 juillet 2024 en vue de l'audience devant le JLD), tout en notant un comportement et un discours calmes, ont relevé une immaturité
Recours Hospitalisation
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22 juillet 2024
L'indication selon laquelle il existe un risque grave à l'intégrité du malade est constitutif de l'existence du critère légal, le fait que l'intéressé soit calme n'excluant pas, s'agissant d'une personne
66a48d7cd2924ce9e155696c
26 juillet 2024
Ce jour : Patient est calme sur le plan psychomoteur, son humeur est plus stable, son discours est adapté et cohérent en prime abord, centré sur les permissions et sa consommation de tabac.
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19 avril 2024
situation du 16 avril 2024 mentionne que son état s'est très rapidement amélioré sous l'effet du traitement, les idées délirantes ont été mises à distance puis critiquées, il se montre parfaitement calme
Chambre Premier Président
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31 juillet 2024
Il était calme dans l'unité, sans vélléité apparente d'auto ou d'hétéro agressivité.
Chambre civile 1-7
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5 avril 2024
Vue ce jour en entretien, calme, grande banalisation de ses troubles tant psychique que physique dans le discours, dit se préparer et réintégrer son domicile dans la semaine à venir, « je dois acheter
Premier Président
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20 janvier 2026
Le certificat médical de situation rédigé avant l'audience devant la Cour d'appel note que le comportement de Madame [S] est calme mais qu'elle présente toujours des idées de persécution, qu'elle reste
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17 octobre 2024
Ce jour, elle est de contact particulier, calme. Elle reste désorganisée sur le plan psychique avec un discours décousu, délirant autour de plusieurs thématiques qui n'ont aucun sens.
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16 avril 2024
propos fanatiques et que son attitude à l'égard de la religion était respectueuse et dépourvue d'extrémisme, que tout au long de l'hospitalisation, son état n'avait pas changé, qu'il était toujours calme
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17 avril 2024
consentement a été transformée en soins ambulatoires à compter du 22 mars 2024, sur le fondement du certificat de situation du docteur [Z] du même jour, lequele a constaté a constaté que : « Le patient est calme
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4 juillet 2024
Le certificat du 2 juillet 2024 du docteur [G] indique : « patiente calme, contact correct, normothymique, la présente des troubles cognitifs, ruminations anxieuses sur son logement et son chat, persistance
669a0199bf9da27f384b0d7e
18 juillet 2024
Examinée par le Docteur [C] le 3 juillet 2024, à 13h45, à son admission, il était relevé que [R] [W] se présentait comme calme coopérante consciente de son problème de toxicomanie en recherche de sevrage
Chambre Etrangers/HSC
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4 juillet 2025
L'avis motivé établi le 16 juin 2025 par le Dr [U] a décrit Mme [W] comme étant une patiente relativement calme, de contact cordial, gardant des éléments de persécution non critiqués et une adhésion totale
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
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[P] [D], hospitalisé dans le cadre d'une décompensation maniaque ne peut consentir aux soins qui sont nécessaires à son état, étant dans le déni de ses troubles, le patient qui se montre plus calme persistant
6780b7a234dc79f9f0614f84
9 janvier 2025
Dans le service il est relativement calme, ne critique ni son geste ni la non observance de son traitement. Il banalise et dit qu'il voulait jouer.
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9 juillet 2025
Le certificat médical de situation en date du 7 juillet 2025 relève que si « la patiente est calme et de contact correct, on note une désorganisation motrice majeure.
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