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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

669218a5f3a19d0db6b712ff

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

En l'espèce, Mme [H] [N] a du arrêter la pratique de la course à pied en raison de douleurs au niveau des cicatrices dues à l'air lui venant sur le visage; elle a également limité pour les mêmes raisons

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

686765409f40b42a26419d14

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Tout cela est associé à des troubles du sommeil, des douleurs de type tendinite au coude droit. Une mise à distance serait souhaitable" (pièce 50).

Source officielle
CA

1re chambre civile

6799c93cd742d0b11d26bdf5

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Compte tenu de la nature et de l'importance de ce déficit et du jeune âge de M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db90

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

club de VALENCIENNES, en internat, depuis septembre 2009 ; qu'il perçoit un salaire mensuel net de 359 Euros comme joueur aspirant – ses frais d'internat étant entièrement pris en charge ; qu'il est douteux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

XX... n'a jamais eu un comportement douteux vis à vis de Mme X... mais que celle ci appréciée d'être en présence de Christophe XX... et avait des gestes et un comportement autres que celui d'un collègue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff6

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

Elle terminait son courrier en disant qu'elle ne pouvait plus travailler dans de telles conditions, le stress étant omniprésent, lui procurant des douleurs à la poitrine même le soir et la nuit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

occupait avant l'accident mais l'a déclarée apte à occuper un emploi de type administratif ; qu'elle ne peut donc réclamer la capitalisation de l'intégralité de son salaire à titre viager ; qu'elle est jeune

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00206_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Il y a lieu de fixer le point de départ de ce poste de préjudice à la date du troisième anniversaire de Mme C, un jeune enfant nécessitant, quel que soit son état de santé, une attention permanente de

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02880_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Au demeurant, il ressort des déclarations de l'intéressé que, depuis l'entrée sur le territoire métropolitain des plus jeunes de ses enfants et de leur mère en 2016 puis des aînés au cours de l'été 2018

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00892_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Durant ces périodes, et eu égard au jeune âge de son enfant et aux conclusions de l'expert, elle est fondée à se prévaloir du besoin d'assistance par une tierce personne à raison de 24 heures par jour.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02435_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il a été pris en charge par l'aide sociale à l'enfance du département des Landes, en sa qualité de mineur isolé à compter du 20 novembre 2018 puis a bénéficié, à sa majorité, de contrats de jeune majeur

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68fb978511af6ba0065f4245

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Dans son unique jeu de conclusions en date du 13 février 2024, la SARL Domaine des Tinarages demande à la cour de la déclarer bien fondée en son appel, ses demandes, fins et conclusions, d'infirmer le

Source officielle
CA

5ème Chambre

697afbafcdc6046d47103d88

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ils décrivent les soins locaux en raison de la désunion de la cicatrice, des douleurs cicatricielles, la contamination au staphylocoque doré, l'interdiction d'appui sur le membre inférieur droit, pendant

Source officielle
CA

2ème Chambre

671b35872edfb0b58c05ed89

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[L] [B] a signalé les douleurs qu'il continue de ressentir, notamment lorsqu'il pratique le ski ou le vélo.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8d1efb73d2e55750e54

Appel

19 juillet 2012

19 juillet 2012

à la pression avec sensation de courant électrique, une base des orteils hypo esthétique, une limitation des mouvements de la tibio tarsienne à 10° de flexion plantaire, 2° de flexion dorsale avec douleurs

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6346596cc024d1adffef76b8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En toute hypothèse, il importe de tenir compte du jeu de la prescription. Certes, le délai d'exécution d'un titre est de dix ans.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e571cdc6046d470c7301

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1b2cdc6046d47b77d2d

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[siège de la société] pour lundi monsieur ne voulait pas préférais un rdv 'en dehors des délais' a eu un geste violent / agent de sécurité s'est interposé a menacé de passer au TGI et que le but du jeu

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

652a31147ed1ea83181125e8

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

travailleuse handicapée et conducteur de véhicule accompagnateur de personnes ; par mail du 23 avril 2021, elle s'est d'ailleurs plainte auprès de la SAS Wallaby de problèmes de santé et notamment de douleurs

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e904

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle

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