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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
669218a5f3a19d0db6b712ff
12 juillet 2024
En l'espèce, Mme [H] [N] a du arrêter la pratique de la course à pied en raison de douleurs au niveau des cicatrices dues à l'air lui venant sur le visage; elle a également limité pour les mêmes raisons
Pôle 6 - Chambre 10
686765409f40b42a26419d14
3 juillet 2025
Tout cela est associé à des troubles du sommeil, des douleurs de type tendinite au coude droit. Une mise à distance serait souhaitable" (pièce 50).
1re chambre civile
6799c93cd742d0b11d26bdf5
28 janvier 2025
Compte tenu de la nature et de l'importance de ce déficit et du jeune âge de M.
Cour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db90
31 mars 2011
club de VALENCIENNES, en internat, depuis septembre 2009 ; qu'il perçoit un salaire mensuel net de 359 Euros comme joueur aspirant – ses frais d'internat étant entièrement pris en charge ; qu'il est douteux
6253cd4bbd3db21cbdd92d93
19 janvier 2016
XX... n'a jamais eu un comportement douteux vis à vis de Mme X... mais que celle ci appréciée d'être en présence de Christophe XX... et avait des gestes et un comportement autres que celui d'un collègue
6253cd57bd3db21cbdd92ff6
7 mars 2016
Elle terminait son courrier en disant qu'elle ne pouvait plus travailler dans de telles conditions, le stress étant omniprésent, lui procurant des douleurs à la poitrine même le soir et la nuit.
6253cc9bbd3db21cbdd90ab0
25 septembre 2013
occupait avant l'accident mais l'a déclarée apte à occuper un emploi de type administratif ; qu'elle ne peut donc réclamer la capitalisation de l'intégralité de son salaire à titre viager ; qu'elle est jeune
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00206_20240626
26 juin 2024
Il y a lieu de fixer le point de départ de ce poste de préjudice à la date du troisième anniversaire de Mme C, un jeune enfant nécessitant, quel que soit son état de santé, une attention permanente de
3ème Chambre
DCA_22NT02880_20230526
26 mai 2023
Au demeurant, il ressort des déclarations de l'intéressé que, depuis l'entrée sur le territoire métropolitain des plus jeunes de ses enfants et de leur mère en 2016 puis des aînés au cours de l'été 2018
8ème chambre
DCA_22PA00892_20231211
11 décembre 2023
Durant ces périodes, et eu égard au jeune âge de son enfant et aux conclusions de l'expert, elle est fondée à se prévaloir du besoin d'assistance par une tierce personne à raison de 24 heures par jour.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02435_20230406
6 avril 2023
Il a été pris en charge par l'aide sociale à l'enfance du département des Landes, en sa qualité de mineur isolé à compter du 20 novembre 2018 puis a bénéficié, à sa majorité, de contrats de jeune majeur
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4245
23 octobre 2025
Dans son unique jeu de conclusions en date du 13 février 2024, la SARL Domaine des Tinarages demande à la cour de la déclarer bien fondée en son appel, ses demandes, fins et conclusions, d'infirmer le
5ème Chambre
697afbafcdc6046d47103d88
28 janvier 2026
Ils décrivent les soins locaux en raison de la désunion de la cicatrice, des douleurs cicatricielles, la contamination au staphylocoque doré, l'interdiction d'appui sur le membre inférieur droit, pendant
2ème Chambre
671b35872edfb0b58c05ed89
24 octobre 2024
[L] [B] a signalé les douleurs qu'il continue de ressentir, notamment lorsqu'il pratique le ski ou le vélo.
10e Chambre
6162b8d1efb73d2e55750e54
19 juillet 2012
à la pression avec sensation de courant électrique, une base des orteils hypo esthétique, une limitation des mouvements de la tibio tarsienne à 10° de flexion plantaire, 2° de flexion dorsale avec douleurs
1ère chambre section JEX
6346596cc024d1adffef76b8
11 octobre 2022
En toute hypothèse, il importe de tenir compte du jeu de la prescription. Certes, le délai d'exécution d'un titre est de dix ans.
9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e571cdc6046d470c7301
29 avril 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
6981a1b2cdc6046d47b77d2d
[siège de la société] pour lundi monsieur ne voulait pas préférais un rdv 'en dehors des délais' a eu un geste violent / agent de sécurité s'est interposé a menacé de passer au TGI et que le but du jeu
4eme Chambre Section 2
652a31147ed1ea83181125e8
13 octobre 2023
travailleuse handicapée et conducteur de véhicule accompagnateur de personnes ; par mail du 23 avril 2021, elle s'est d'ailleurs plainte auprès de la SAS Wallaby de problèmes de santé et notamment de douleurs
66177db2e5d80f0008c2e904
10 avril 2024
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