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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a8d766e12c85000874b0f4
17 janvier 2024
Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de :Mme Nadia BELAROUI, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile
653a070bd0451e8318d0ec63
25 octobre 2023
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile
6ème Chambre
65b3633b1d7564000872df43
25 janvier 2024
présidente, et Stéphanie ROBIN, conseillère, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistées pendant les débats de Cécile
10e Chambre
5fdd709a360c991cbe685d61
13 septembre 2018
Me Cécile Z... Me Philippe Y... Me Régis A...
Chambre Sociale
5fda55d14792009e060d90a8
12 juillet 2019
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine K-DORSCH, Président de Chambre Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Cécile
Cour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d63f
3 février 2011
.-62136 LESTREM régulièrement convoqué par LRAR DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Janvier 2011, tenue par Cécile ANDRE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seule les
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01287_20230328
28 mars 2023
B, représenté par Me Cécile Madeline, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Eure du 22 avril 2021 en
2e chambre sociale
65b20d8ec4cf860008dff4e3
24 janvier 2024
PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/00779 APPELANT : Monsieur [Z] [P] [X] né le 31 Janvier 1976 à [Localité 5] (84) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cécile
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00240_20230425
25 avril 2023
par la décision du 16 octobre 2014 doit être réputée acquise et être payée ; - le refus de versement de l'aide, au motif tiré de l'absence d'un tableau excel récapitulant les factures détaillées fournies
6253c9d8bd3db21cbdd895ac
20 septembre 2007
APPELANT et intimé à titre incident : L'INSTITUT DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT (I.R.D.) pris en la personne de son représentant légal 213, rue La Fayette 75480 PARIS CEDEX 10 représentée par Me Cécile
DCA_20BX02723_20221129
29 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2022, M. et Mme E, représentés par Me Fournier-Peuchot, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la somme de 2
6319870b51eeae4f1309d162
7 septembre 2022
substituée par Me Eric NEGRE, de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocats postulant au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et représentée par Me Yves BARBIER, substitué par Me Cécile
4e chambre civile
6350e4d142150aadff23db1e
19 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - par défaut -
6350e4d242150aadff23db2a
8ème Ch Prud'homale
69f2e70fcdc6046d470cb4ae
29 avril 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère, Madame Anne-Cécile
644b63bbc51457d0f882dd8c
27 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
64a7b0733bcaf505db696787
6 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré
Chambre civile Section 2
64379d879477fe04f5cc6343
12 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER LORS DES DÉBATS : Cécile
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b7a81daa831884f66e
4 octobre 2023
délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
63b7ccf96b63637c907b7b86
5 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Henriane MILOT ARRET : - par défaut ; - prononcé
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