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médecins au cours de l'hospitalisation ainsi que la persistance d'une désorganisation psychique majeure, et selon le dernier des certificats en date, la clinique du patient ne s'améliore plus : s'il est calme

Source officielle

Première Présidence

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Appel

8 avril 2025

Actuellement elle est calme, moins accélérée au niveau de l'expression du langage.

Source officielle

1re chambre civile

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Appel

9 avril 2025

dernier certificat médical indique que l'hospitalisation et les réintroductions des traitements ont progressivement permis une légère amélioration de la symptomatologie et que la patiente se montre calme

Source officielle

1ère Chambre section B

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Appel

23 octobre 2024

Mme [U] [D] est décrite comme étant plus calme dans le service et ses idées délirantes commencent à s'amender.

Source officielle

Recours Hospitalisation

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Appel

18 avril 2025

Dans son avis du 4 avril 2025, le Dr [G] a relevé, nonobstant le calme et l'adaptation progressive du patient, des propos délirants avec une dimension mystique mégalomane au premier plan du malade.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 12

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Appel

16 avril 2025

Le dernier certificat de situation du 11 avril 2025, rédigé par le Docteur [K] [W], indique que si Monsieur [J] [F] est calme et bon contact, la symptomatologie dépressive demeure très présente avec verbalisation

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 12

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Appel

2 avril 2024

Cependant, le certificat médical de situation du 26 mars 2023, s'il souligne que le patient est calme et que le délire n'est pas au premier plan, indique que Monsieur [U] banalise les troubles du comportement

Source officielle

1re chambre civile

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Appel

9 avril 2024

A ce jour, le patient se présente sans réticene à l'entretien., il est calme, de contact souriant.

Source officielle

2ème chambre civile - HSC

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Appel

3 novembre 2023

L'intéressé apparaissait calme avec une humeur subexaltée. Son discours était diffluent, teinté d'éléments de persécution et de rationalisme morbide. Il se montrait anosognosique.

Source officielle

1re Chambre B

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Appel

28 février 2013

valoir que son prix de vente en mai 2005 doit être apprécié en tenant compte du fait que sa situation est certes privilégiée pour être en bord de mer, mais défavorisée, par rapport à la situation 'au calme

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

28 juin 2001

LA POUVEL DEL Y... 46350 CALES Assignée à Mairie suivant exploit de Me DIGEON, Huissier de justice à GOURDON, en date du 23 février 2001, à la requête de M.. X.... Non comparante.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd86394

Appel

12 décembre 2002

ses dires, Mme P Z... se serait approchée, mais en aucune façon elle ne soutient qu'elle aurait tenté de lever la main sur elle, ajoutant simplement que Mme Monique B... a demandé à la salariée de se calmer

Source officielle

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874e2

Appel

22 juin 2004

Elle cherchait à dialoguer avec lui pour le calmer et gagner du temps.

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Cour d'Appel

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Appel

14 janvier 2008

Notre Dame de la Calle 26220 DIEULEFIT Représentée par Me Laure DEPETRY (avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE,

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Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8aba4

Appel

21 février 2008

souffrance psychologique de Sabine lié à un état d'adversité parentale ; Que ces éléments n'établissent pas davantage la nécessité d'ordonner une enquête sociale, alors qu'elle serait inefficace pour calmer

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

12 septembre 2007

Devant son refus de nettoyer, il était lui même descendu et il avait discuté calmement avec M E..., propriétaire de la voiture, lorsque celui- ci avait décidé de remonter à l' appartement.

Source officielle

Cour d'Appel

Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y

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Appel

12 juin 2008

Nabil A... reconnaissait formellement les trois intéressés et déclarait qu'il avait été frappé par Farid et Wissem Y... alors que Kaisse BEN AMARA avait essayé de les calmer eu leur disant qu'il fallait

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

29 juin 2015

Le certificat médical établi le 11 juin 2015 en vue du contrôle par le juge des libertés et de la détention fait apparaître que le patient est calme mais que l'adhésion aux soins reste très superficielle

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd92694

Appel

4 septembre 2015

Les certificats médicaux établis dans les 24 heures et 72 heures de l'admission montrent que la patiente est plus calme à la suite de l'administration d'un traitement adapté mais que le délire de persécution

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

1 mars 2016

X...pense qu'il est l'Antéchrist et qu'il aide les gens par télépathie) mais que l'intéressé est plus calme.

Source officielle

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