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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
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26 octobre 2023
Ses conclusions médico-légales résumées sont les suivantes : -l'imputabilité de la fracture fermée de la rotule du genou gauche, l'entorse de la cheville droite, le tableau d'algodystrophie, la plaie
Pôle 6 - Chambre 8
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18 novembre 2020
[B] dont l'état médical était décrit par le médecin du travail comme incompatible temporairement avec des tâches comportant des positions forcées, accroupies ou à genou et avec la déambulation prolongée
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02117_20230328
28 mars 2023
L'intéressé a subi, le 23 septembre 2014, une méniscectomie partielle et une arthrolyse de l'échancrure du genou gauche sous anesthésie générale.
Pôle 6 - Chambre 13
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23 janvier 2026
Le siège et la nature des lésions ont été ainsi décrites : "Genoux droit. Entorse".
9ème Ch Sécurité Sociale
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28 janvier 2026
septembre 2021, le médecin conseil fait état de ses constatations ainsi qu'il suit : '- Doléances : gonalgies intermittentes, décollement de l'omoplate, douleur épaule droite, Pas de doléances genou
Cour d'Appel
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19 octobre 2011
Le docteur Z... a ensuite adressé Monsieur Y... au centre MOLINI à PORTICCIO pour la mise en place d'une rééducation du genou.
Chambre 4-8
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20 juillet 2023
médicaux produits, à savoir : les radiographies des deux épaules du 20 octobre 2017, le compte rendu d'hospitalisation du 19 au 25 janvier 2018, l'IRM de l'épaule droite du 10 février 2018, l'IRM du genou
Chambre 1-2
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26 janvier 2023
sur réquisition des services de gendarmerie, faisait état d'un hématome rétro-auriculaire droit de 7 cm, d'un hématome d'environ 8 centimètres de l'épaule droite, d'érythèmes aux deux poignets, aux genoux
2EME PROTECTION SOCIALE
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14 janvier 2025
Le certificat médical initial délivré le 15 mars 2019 fait état d'une « fissure complexe du segment moyen et de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche opéré par arthroscopie le 25 novembre
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03150_20240513
13 mai 2024
été transportée par les pompiers au service des urgences de Sainte-Foy-la-Grande, établissement rattaché au centre hospitalier de Libourne où, après une radiographie, une réduction des luxations du genou
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00398_20260402
2 avril 2026
congé de maladie de longue durée, il était en congé de maladie pour les soins nécessités par sa gonarthrose bilatérale, et plus particulièrement la nécessité de poser des prothèses sur chacun de ses genoux
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6 avril 2023
De ces lésions, il conserve comme séquelles une instabilité majeure au niveau du genou, à savoir une laxité mixte périphérique et antero postérieure du genou gauche, ainsi que des douleurs au niveau du
1ère ch. civile
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2 avril 2025
Elle pratique le poney, à noter que les parents ont observé qu'elle avait une meilleure amplitude de mobilité au niveau du genou quand elle faisait du sport.'.
Pôle 2 - Chambre 3
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14 mai 2018
eczématiformes actuellement visibles sur la zone de greffe cutanée de la jambe droite, de la non-homogénéité de l'ensemble des orteils du pied droit, des cicatrices du membre inférieur gauche et du genou
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8 avril 2026
[L] présentait des plaies et écorchures multiples de la face, du nez et de la lèvre supérieure, des douleurs du coude droit et des douleurs au genou gauche, une fracture ouverte des os propres du nez,
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9 décembre 2014
Philippe X...a subi des ostéotomies des deux genoux en 1971 et 1972 pour " genou recurvatum bilatéral " ; qu'il a dû être de nouveau opéré en 1981 (ablation du matériel d'ostéosynthèse et ménisectomie
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6 juillet 2023
arrêt temporaire des activités professionnelles du 23/06/2014 au 30/04/2016 - perte de gains professionnels : inaptitude à la profession de barman, compte tenu du retentissement fonctionnel sur le genou
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00093_20220630
30 juin 2022
Les suites ont été marquées par des douleurs persistantes au niveau du genou droit et une impossibilité de plier la jambe droite.
6253cd03bd3db21cbdd9203d
19 février 2015
Ordonner une nouvelle expertise compte tenu de l'évolution de la pathologie de Monsieur X... et en particulier la pose d'une prothèse du genou début 2013.
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4 octobre 2012
primaire d'assurance maladie de l'Yonne deux déclarations de maladies professionnelles faisant état, pour l'une, d'« une dégénérescence et d'une fissuration de la corne postérieure du ménisque interne du genou
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