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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

653b554d08c361831812f56d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ses conclusions médico-légales résumées sont les suivantes : -l'imputabilité de la fracture fermée de la rotule du genou gauche, l'entorse de la cheville droite, le tableau d'algodystrophie, la plaie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca58fcdd167a2d2ba51e43

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

[B] dont l'état médical était décrit par le médecin du travail comme incompatible temporairement avec des tâches comportant des positions forcées, accroupies ou à genou et avec la déambulation prolongée

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02117_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

L'intéressé a subi, le 23 septembre 2014, une méniscectomie partielle et une arthrolyse de l'échancrure du genou gauche sous anesthésie générale.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

69748d97cdc6046d4788301e

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Le siège et la nature des lésions ont été ainsi décrites : "Genoux droit. Entorse".

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a053cdc6046d47b76376

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

septembre 2021, le médecin conseil fait état de ses constatations ainsi qu'il suit : '- Doléances : gonalgies intermittentes, décollement de l'omoplate, douleur épaule droite, Pas de doléances genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb0e

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Le docteur Z... a ensuite adressé Monsieur Y... au centre MOLINI à PORTICCIO pour la mise en place d'une rééducation du genou.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64ba219a354f98d9699d4ead

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

médicaux produits, à savoir : les radiographies des deux épaules du 20 octobre 2017, le compte rendu d'hospitalisation du 19 au 25 janvier 2018, l'IRM de l'épaule droite du 10 février 2018, l'IRM du genou

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37979d1bc2605de4b462a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

sur réquisition des services de gendarmerie, faisait état d'un hématome rétro-auriculaire droit de 7 cm, d'un hématome d'environ 8 centimètres de l'épaule droite, d'érythèmes aux deux poignets, aux genoux

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875465181ea8ef9c1d7214

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le certificat médical initial délivré le 15 mars 2019 fait état d'une « fissure complexe du segment moyen et de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche opéré par arthroscopie le 25 novembre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX03150_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

été transportée par les pompiers au service des urgences de Sainte-Foy-la-Grande, établissement rattaché au centre hospitalier de Libourne où, après une radiographie, une réduction des luxations du genou

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00398_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

congé de maladie de longue durée, il était en congé de maladie pour les soins nécessités par sa gonarthrose bilatérale, et plus particulièrement la nécessité de poser des prothèses sur chacun de ses genoux

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54fcece1704f5747326

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

De ces lésions, il conserve comme séquelles une instabilité majeure au niveau du genou, à savoir une laxité mixte périphérique et antero postérieure du genou gauche, ainsi que des douleurs au niveau du

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176e51255e24994fc3ed

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle pratique le poney, à noter que les parents ont observé qu'elle avait une meilleure amplitude de mobilité au niveau du genou quand elle faisait du sport.'.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603209b596b9184187715b8f

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

eczématiformes actuellement visibles sur la zone de greffe cutanée de la jambe droite, de la non-homogénéité de l'ensemble des orteils du pied droit, des cicatrices du membre inférieur gauche et du genou

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69d73608cdc6046d479a5d24

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[L] présentait des plaies et écorchures multiples de la face, du nez et de la lèvre supérieure, des douleurs du coude droit et des douleurs au genou gauche, une fracture ouverte des os propres du nez,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7c

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Philippe X...a subi des ostéotomies des deux genoux en 1971 et 1972 pour " genou recurvatum bilatéral " ; qu'il a dû être de nouveau opéré en 1981 (ablation du matériel d'ostéosynthèse et ménisectomie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af063bcaf505db696254

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

arrêt temporaire des activités professionnelles du 23/06/2014 au 30/04/2016 - perte de gains professionnels : inaptitude à la profession de barman, compte tenu du retentissement fonctionnel sur le genou

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00093_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Les suites ont été marquées par des douleurs persistantes au niveau du genou droit et une impossibilité de plier la jambe droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9203d

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Ordonner une nouvelle expertise compte tenu de l'évolution de la pathologie de Monsieur X... et en particulier la pose d'une prothèse du genou début 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe6

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

primaire d'assurance maladie de l'Yonne deux déclarations de maladies professionnelles faisant état, pour l'une, d'« une dégénérescence et d'une fissuration de la corne postérieure du ménisque interne du genou

Source officielle

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