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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

650546946461b105e6ed8d4b

Appel

28 août 2023

28 août 2023

[B] [M] né le 12 janvier 1968 à [Localité 3] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69b16eb7cdc6046d47486814

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

DEFENDERESSE Madame [Q], [C] [J], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON substituée par Me Martine

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef27935f50008be3f43

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61632b3681886c8c1bac9762

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

[T] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant Ayant pour avocat Me Philippe BOCQUILLON, avocat au Barreau de Paris - toque E1085 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616361d5c983b818eb76d33c

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 1er Décembre 2010 Date de mise à disposition : 20 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d03a

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ordonnance, origine tribunal de grande instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d17

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f2d

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a501

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

GAUTIER, Conseiller, En présence de : Mme PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé, ENTRE : Mme Michelle X... ... 03100 MONTLUCON représentée par Me Jean-Paul LECOCQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b358

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3d6

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, substituée par Maître Julie BEUGNOT, avocat au barreau de Lyon Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929a7

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Marie Josée X... ... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93193

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Charles LAGIER, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SARL CB RAVALEMENTc/SARL L'ILE DE NOS TRESORS

6253cc94bd3db21cbdd90903

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 2 Avril 2013 DOSSIER N 13/ 00008 SARL CB RAVALEMENT c/ SARL L'ILE DE NOS TRESORS LIMOGES, le 2 Avril 2013 Madame Martine JEAN, Premier

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CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a0

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

Jean Philippe X...

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CA

Chambre sociale

642fb622cece1704f57475a6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 36] [Localité 81] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT

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CA

4e chambre civile

6528df73aaebb88318fda5bc

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-Josée FRANCO, Conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c9

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2117 du 22/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Monsieur Antoine Martin

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b29

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93009

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Jean Jacques Y... ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me Pierre Dominique DE LA FOATA, avocat au barreau

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