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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
670f58654ad0d5ee7d7e5e14
3 octobre 2024
BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MI DI-PYRENEES, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Hélène ARNAUD
2ème Chambre
6698b072e6ed70c67f6449c1
16 juillet 2024
de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE Caisse CPAM 35 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christophe ARNAUD
Chambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc9
10 janvier 2025
ORDONNANCE N° APPELANTE : Société SCCV SYNBIOS REALISATION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud
Pôle 5 - Chambre 8
6864c04b17fdd29c296516d6
1 juillet 2025
242473 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/016701 du 22/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Intimées : Madame [E] [Y], représentée par Me Arnaud
67f0bc578f7cbd382f4d3159
2 avril 2025
SALON prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.
1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f55
2 avril 2024
fonction de Greffier, statuant dans la procédure : ENTRE : Madame [S] [T] veuve [Y] née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 14] ([Localité 11]) [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Arnaud
Pôle 6 - Chambre 1- A
6610e5f074ef9f00086f66c6
5 avril 2024
Sociétés de Paris sous le numéro 652 024 159 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, représentée par Me Arnaud
5e chambre civile
65a780ac8121050008662d1d
16 janvier 2024
chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 22/05721 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PTOP APPELANT : Syndic de copropriété IMMEUBLE [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
68f71371cbf3d85a0c71eb52
20 octobre 2025
REDTREE CAPITAL FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légau x domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 802 799 320 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Chambre sociale 4-1
6a0fe355cdc6046d47867f13
21 mai 2026
numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2477 - Représentant : Me Arnaud
Cour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4ef
11 janvier 2011
barreau de LAVAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue, le 06 Janvier 2011 , en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD
6253cb84bd3db21cbdd8daf6
29 mars 2011
barreau d' ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue, le 08 Novembre 2010 , en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président, Madame Brigitte ARNAUD
6253cbc5bd3db21cbdd8e38a
29 juin 2011
cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Arnaud
6253cbedbd3db21cbdd8eaa4
3 janvier 2012
de BREST COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue, le 3 janvier 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président, Madame Brigitte ARNAUD
6253cd65bd3db21cbdd9334d
3 juin 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick MCKAY de la SELARL MCKAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0514 Monsieur Arnaud Fabrice Y...né le 10 Décembre 1959 à PARIS 18 (75018) demeurant
6253cd70bd3db21cbdd935b4
7 octobre 2016
Représentée par Me Arnaud LIZOP de l'AARPI Lizop & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : W16 INTIMÉE SARL TILLIE ET ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET :
6253cc59bd3db21cbdd8fd6b
23 octobre 2012
procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Lecaplain Morel, président Madame Brigitte Arnaud
6253cc82bd3db21cbdd9051e
4 avril 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT
6253cc82bd3db21cbdd9052e
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01595_20230928
28 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 20 mars 2023, la SARL Cofideg, représentée par Me Arnaud, conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement de la SAS Firminy Distribution.
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