27 OCTOBRE 2011 --- = = oOo = =--- Le vingt sept octobre deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au

au barreau de MONTPELLIER Madame Anne-Marie B... épouse X...

Philippe JAVELAS, Conseiller Mme Pascale WOIRHAYE Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Viviane REA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

[R] [SE] Né le 31 janvier 1953 à [Localité 40] (Vosges) De nationalité française Exerçant la profession de dirigeant de société Demeurant [Adresse 17] Mme [G] [OG] épouse [SE] Née le 24 mai 1955

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 MARS 2016 --- = = = oOo = = =--- ARRET N.

M. et Mme D, ressortissants arméniens nés respectivement le 10 juin 1953 et le 2 janvier 1957, sont entrés en France le 25 avril 2016, afin d'y solliciter l'asile.

Par déclaration déposée au greffe de la cour de céans le 10 novembre 2016, la Commune d'Isola 2000 a formé tierce opposition à l'arrêt du 30 avril 1997 ayant arrêté le plan de cession des actifs du Groupe

LIMOGES, le 10 Juillet 2015 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant

, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, EXPOSE DE L'AFFAIRE Un arrêt de cette cour en date du 9 juin 2005 a prononcé, aux torts exclusifs du mari, le divorce de Hélène Y... et de Arona

COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 MAI 2026 N° RG 23/00068 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NBZF [X] [T] c/ [F] [Q] [G] [R

[R] [D] né le 04 mai 1967 à [Localité 4] (42) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par la SELARL BOST-AVRIL, avocat au barreau de LYON, toque : 33 M.

François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Fabrice X... né le 29 Juin 1958 à PONT-MOUSSON Chez Mlle Z...Patricia ...

ARRET Nä DU 29 Janvier 2004 R.G. Nä 02/02638 AFFAIRE : - S.A.R.L.

[F] [Z] [DZ], né le 4 novembre 1959 à [Localité 31], demeurant à [Adresse 17] ; Mme [X] [O] [ZT] [DZ], née le 27 janvier 1961 à [Localité 31], demeurant à [Adresse 43] ; Mme [GS] [V] [CP] [TU] [ER]

ARRET N. RG N : 15/ 01159 AFFAIRE : M.

1951 à [Localité 13] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] [Z] [P] né le 07 Mars 1950 à [Localité 13] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 12] Représentés par Me Céline

2026, où l'affaire a été mise en délibéré au 16 avril 2026 ARRET : RENDU PAR DEFAUT Prononcé publiquement le 16 Avril 2026, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 13] Madame [X] [N] née le 21 Mars 1955 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 14] Monsieur [F] [N] né le 29 Septembre 1958 à [Localité 10] [Adresse 8]

au 11 mai 1956 en tant qu'engagé puis réengagé volontaire.