Par décision du 16 octobre 1990, la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts de Seine a refusé d'admettre la réalité de l'accident, et rejeté tout lien de causalité entre le fait accidentel invoqué

I/ Sur la contestation du caractère professionnel de l'accident initial du 11 juillet 2016.

L'accident du travail consiste en un fait précis qui, survenu soudainement au cours ou à l'occasion du travail, est à l'origine d'une lésion corporelle ou psychologique.

[P] [Y], chauffeur porteur au sein de la société OGF a été victime d'un accident du travail le 9 août 2013 ainsi relaté par la déclaration d'accident du travail du 13 août 2013 : 'lors du portage d'un

aggravé par l'accident du travail.

Par courrier du 18 décembre 2020, la caisse primaire a pris en charge l'accident mortel du travail.

En l'espèce, il est produit l'annexe du 4 avril 2016 au contrat de mission temporaire du 4 avril 2016, dont les parties s'accordent à dire qu'un contrat identique avait été conclu à l'occasion de la dernière

Le 12 juillet 2016, Monsieur [M] [Z] est victime d'un accident du travail.

quant aux circonstances de l'accident.

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur le caractère professionnel de l'accident La société expose qu'elle est en droit de contester le caractère professionnel de l'accident ; que rien ne démontre l'existence

cadre de la déclaration d'accident du travail, ni contesté le caractère professionnel de l'accident, y compris dans le cadre de la présente procédure.

salariale et de nature indemnitaire.

[O], informaticien et témoin cité dans la déclaration d'accident du travail, qui note que «'le 26 juillet 2022, M. [K] m'a contacté afin de se voir avec M. [V].

Elle a déclaré un accident du travail à la date du 7 février 2025.

Réparant l'omission de statuer contenue dans le jugement entrepris déféré à la cour, il convient de débouter M.

les facteurs de risque de nature à générer le type malaise dont M.

Cet accident a été pris en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse qui a déclaré cet accident consolidé avec séquelles indemnisables le 10 mars 2008 et a reconnu au salarié un taux

soins et arrêts contestés sont totalement étrangers au travail.

En l'espèce, la société conteste l'existence-même de l'accident déclaré par Mme [R] comme survenu le 8 juillet 2014 à 18 heures, selon les termes de la déclaration d'accident de travail du 4 août 2014.

: sur site maison de santé de [Localité 5] ; Activité de la victime lors de l'accident : le salarié aurait glissé sur une flaque d'eau en rentrant dans le local déchet éclairé ; Nature de l'accident