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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
65a7815a8121050008662d70
16 janvier 2024
APPELANTE : Madame [Y] [RX] née le 04 Septembre 1981 à [Localité 6] (Kazakhstan) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean paul CHABANNES de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au
Chambre sociale 4-2
65aa3071009f81000890dcd0
18 janvier 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
65aa308d009f81000890dcde
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
6e chambre
65336b91bb40ec8318f31f07
19 octobre 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
653b5a07502b828318c4e7b4
26 octobre 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
1ère Chambre A
60324ed96e4020849c46d082
1 mars 2018
légal domicilié Chez SOGIMM [Adresse 6] [Adresse 6] en liquidation judiciaire AFUL FONCIERE URBAINE LIBRE [Établissement 1] [Adresse 7] [Adresse 8] [Adresse 7] représentée par la SELARL CHABANNES
3e chambre civile
6349000163d497adffda40fa
13 octobre 2022
n°340 427 616, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social, [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Pôle 4 - Chambre 6
634a4f56acdcd6adff75a9ec
14 octobre 2022
Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant Me Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS SA MAAF ASSURANCES CHABAN
1re chambre sociale
6363683a37e31b7f7444498c
2 novembre 2022
Président) dont les Co-gérants en exercice sont, Mr [G] [D] et Mr [L] [D], domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Chambre famille 2-1
69e1c372cdc6046d47886785
16 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BARRIER, Présidente, Madame Isabelle CHABAL, Conseillère, Madame Sophie THOMAS, Conseillère,
6711fb107603bf88a1884d55
17 octobre 2024
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL
63ca43529066fd7c90fc29b1
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
1ere Chambre sect.Civile
63d0d64281a7b805de12b790
24 janvier 2023
Représenté par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS Monsieur [U] [F] [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS Compagnie d'assurance MAAF CHABAN
63d22a759b3c8605deec1f02
25 janvier 2023
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG 16/00432 APPELANTE : Madame [L] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Chambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb98
6 juillet 2023
CAR [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Julie GAY, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Me CHABAL, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : S.A.
642fb7d2cece1704f5747b0e
6 avril 2023
6375e63419047edcd18ff1d4
20 octobre 2022
63b7ccf56b63637c907b7b66
5 janvier 2023
[W] [J] né le 07 juin 1962 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 11] [Localité 3] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
6438f3a3a942a604f5e939cf
13 avril 2023
6438f3a3a942a604f5e939d1
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