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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025dbc

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

LEROY, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE, Président de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON, greffière ;

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162d675a2a5768a176c5587

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Madame Michèle SAGUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61631226615c943a65e043b7

Appel

17 février 2011

17 février 2011

: Mlle Christel DUPIN, lors des débats ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, conformément à l'avis donné après les débats dans

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616337ed06e11dac7d76d10f

Appel

25 novembre 2010

25 novembre 2010

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a738

Appel

1 février 2008

1 février 2008

Greffier, lors des débats : D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e607

Appel

8 août 2011

8 août 2011

SENTIS, greffier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01087_20231102

Admin. Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01504_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01582_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01645_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03186_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_21BX03406_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure ; - et les conclusions de M. Romain Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04223_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00197_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00225_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02675_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02905_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d63d

Appel

3 février 2011

3 février 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236de8c924eadffcc4894

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 20 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET , greffier

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236df8c924eadffcc4898

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 20 Octobre 2022, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

02/09/2026

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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/08/2025

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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

23/05/2025

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Créations

LE GRENIER, MASSIER, Christelle

SIREN 880546809Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/04/2024

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Créations

Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette

SIREN 979468196Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

24/09/2023

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