Les Bruyères Z... du Cadran 14340 CAMBREMER COMPARANT, concluant par la SCP SIX GUILLAUME SIX avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me MARAND-GOMBAR, avocat, Appelant d'une décision rendue par le Tribunal

Les bijoux avaient été dérobés le 23 mars 2007 dans une maison d'habitation à Saint HERBLAIN, et l ‘ ordinateur dans une autre maison individuelle cambriolée le même jour entre 18 heures 45 et 20 heures

CAMBROUSE Mohamed X... C/ Raymond Y...

aux droits de la Compagnie d'Assurances CONTINENT ASSURANCE,21, rue Victor Hugo 33500 LIBOURNE Représentées par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assistées de Maître VIGNES loco de Maître CAMBRAY

né le 18 Juillet 1956 à CAMBRAI (59400) de nationalité française enseignant demeurant... ... représenté par la SCP A. L. PATUREAU & P.

Yves, Marie né le 12 Août 1951 à CAMBRAI Nationalité : françaiseJamais condamné Demeurant :... 80480 DURY Prévenu, non appelant, libre, comparant, assisté de la SCP WACQUET & ASSOCIES, avocats

née le 02 Juin 1942 à CAMBRAI (NORD) de nationalité française demeurant ... 60200 COMPIÈGNE représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour Monsieur Daniel B...

APPELANTS d'un jugement rendu le 27 MAI 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET ET : SOLENDI dont le siège social est Résidence Les Rives de l'Escaut Bat A-7 bd Dupleix BP 79-59402 CAMBRAI AMV

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 septembre 2023 et un mémoire complémentaire du 20 juin 2024, la commune de Lewarde, représentée par Me Detrez-Cambrai, demande à la cour

B représenté par Me Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Eure de lui délivrer un titre de séjour portant la mention

ARRÊT DU 25 Avril 2025 N° 562/25 N° RG 23/00375 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UXTD GG/RS Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

toutes les sorties de quatre stations (Concorde, Miromesnil, Champs Elysée-Clémenceau et Ecole militaire) à compter de 8h00 et de huit stations supplémentaires (Tour Maubourg, Motte Piquet Grenelle, Cambronne

le Procureur Général [Adresse 4] [Localité 4] Defendeurs au référé, non comparants Par actes de la Selarl Carpanetti, commissaires de justice à [Localité 2], de la Scp Martinez-Constensou et Caron

né le 04 Septembre 1932 à CAMBRAI (59400) Madame Lucienne, Marie-Thérèse Y...épouse X...

C'est dans ces conditions que par acte d'huissier de justice du 16 juillet 2019, Mme [R] [F] a saisi le tribunal de grande instance de Cambrai, aux fins de voir juger que Maître [N] a commis une faute

ARRÊT DU 05 Juillet 2024 N° 949/24 N° RG 23/00183 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UXEK PS/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

S.A.S. [3] C/ URSSAF I PACA Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Dominique KURTEK de la SELARL KFD CONSEILS, avocat au barreau de CAMBRAI

Vu le jugement réputé contradictoire prononcé par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Cambrai, statuant en matière de surendettement des particuliers, le 28 juin 2023 ;

lieu, la société Champierre soutient que, faute d'intérêt pour agir, le recours devant la Commission nationale d'aménagement commercial présenté par la société Brico Dépôt, qui exploite un magasin à Cambrai

- Liaison MIAC Cambrai... -Liaisons TRANSPAC...