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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale section 3
627df79f0d41e0057d43e282
12 mai 2022
déclaration établie par son employeur le 3 mars 2009 indique ainsi que Mme [C] 'était assise dans le bureau infirmier, [qu'] elle a voulu se rapprocher de son bureau et que le siège a basculé, [qu'] elle a glissé
Chambre 4-8
64b0e7aec42a2105dbc59ad4
11 juillet 2023
des parties Le 7 février 2019, Mme [L], salariée de la société [6], a été victime d'un accident du travail dans les circonstances suivantes : alors qu'elle nettoyait les sanitaires hommes, elle a glissé
Chambre Sociale-Section 3
64bf678d8fb8a9d9693e17a4
24 juillet 2023
[H] [Z], salarié de la Société [5], a été victime d'un accident du travail le 23 janvier 2019 : alors qu'il déplaçait un coffre se trouvant au-dessus d'un container, il est descendu de l'échelle, a glissé
64bf678f8fb8a9d9693e17b2
[S] [D], salarié de la Société [8], a été victime d'un accident du travail le 23 janvier 2019 : alors qu'il déplaçait un coffre se trouvant au-dessus d'un container, il est descendu de l'échelle, a glissé
Ch.secu-fiva-cdas
65ab723336bfc00008d68c52
19 janvier 2024
[E] [F], né le 18 mai 1982 et exerçant la profession de maître d'hôtel, a, selon une déclaration d'accident du travail du lendemain, glissé et chuté en se dirigeant vers des frigos pour récupérer des bouteilles
Ch.protection sociale 4-7
69731096cdc6046d476237e0
22 janvier 2026
En l'espèce, la déclaration d'accident du travail indique que Mme [P] a glissé dans l'escalier.
2ème chambre sociale
6708c012445a086e2bcedc01
10 octobre 2024
Il s'agit d'une inflammation chronique de la poulie de glissement A1 du tendon fléchisseur.
Chambre sociale
66fe357891b69e88a370fe71
2 octobre 2024
au vu des photographies et des échanges de sms produits aux débats par la salariée, et par des motifs que la cour adopte que le premier juge a considéré qu'il était établi que Madame [P] [B] avait glissé
CHAMBRE SOCIALE B
6700d6e4836fac7141b7e92f
4 octobre 2024
Il précise expressément que « le contrat à durée déterminée conclu pour le motif suivant : remplacement temporaire, partiel et par glissement de Mme [G] [N], employée, absente pour motif médical, venant
Chambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e4c
18 juillet 2024
- expose dans le paragraphe 'discussion' que : ' aucun épisode de traction quel qu'il soit ne puisse entraîner, surtout lorsqu'il y a une lyse isthmique bilatérale, un spondylolisthésis qui a pu glisser
1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879de6
9 janvier 2025
[L] [G] ; - constater que plusieurs erreurs matérielles se sont glissées dans le dispositif du jugement du 6 avril 2022 ; - évoquer et corriger le dispositif du jugement du 6 avril 2022 dans les termes
RETENTIONS
6879d85065b5a3ab8ca54e0b
17 juillet 2025
Il sollicite la correction de l'erreur de plume s'étant glissée dans le dispositif de ses conclusions, et qu'il soit considéré qu'il sollicite la nullité de la garde à vue.
2EME PROTECTION SOCIALE
6791dfff1c87724b5e69d9a1
22 janvier 2025
Le [12] relève que le dispositif du jugement est affecté d'une erreur matérielle en ce qu'une erreur de plume s'est glissée concernant le nom patronymique de la victime.
Chambre sociale 4-1
67932e3e20da87ff5e011287
23 janvier 2025
[Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Céline GLEIZE de la SELARL VINCI, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0047 substitué à l'audience par Me Jessica RONOT, avocat au barreau
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6866151811adae0daca53245
2 juillet 2025
[D], soit de poste à poste soit par glissement de fonctions, alors que l'intimé conteste la réalité du motif de recours au contrat temporaire, elle ne peut prétendre avoir satisfait aux dispositions de
Chambre Sécurité Sociale
6719e4fe5857dd64cbdaa55e
22 octobre 2024
rupture du ligament croisé antérieur, laquelle n'ayant pas été réparée est un genou instable par nature, qui subira, même spontanément des mouvements, soit de pivot, soit de tiroir antérieur (le fémur glisse
680c6892230da8dfaf90bfd8
25 avril 2025
En voulant éviter qu'un enfant tombe, l'agent a glissé et s'est retrouvé à terre et en se relevant a senti une douleur à l'épaule '.
1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f657c
5 avril 2024
C'est alors que vous lui avez confié plusieurs billets de 50 € présents dans votre caisse et l'avez même laissé glisser ses mains dans votre caisson afin de se servir.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58c0502b828318c4e2ac
26 octobre 2023
[G] [N] en qualité d'employé commercial, a établi une déclaration d'accident du travail dans les termes suivants: 'Le salarié a glissé sur l'escalier extérieur en débauchant.
5e Chambre
5fca56ae004a1c19011db2f0
19 novembre 2020
Elle déclare qu'elle a glissé et s'est rattrapée à la rambarde - douleur au niveau de l'épaule gauche. Siège des lésions : épaule gauche -nature des lésions : douleur'.
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