CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 051 résultats pour « Glize »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale section 3

627df79f0d41e0057d43e282

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

déclaration établie par son employeur le 3 mars 2009 indique ainsi que Mme [C] 'était assise dans le bureau infirmier, [qu'] elle a voulu se rapprocher de son bureau et que le siège a basculé, [qu'] elle a glissé

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7aec42a2105dbc59ad4

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

des parties Le 7 février 2019, Mme [L], salariée de la société [6], a été victime d'un accident du travail dans les circonstances suivantes : alors qu'elle nettoyait les sanitaires hommes, elle a glissé

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678d8fb8a9d9693e17a4

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

[H] [Z], salarié de la Société [5], a été victime d'un accident du travail le 23 janvier 2019 : alors qu'il déplaçait un coffre se trouvant au-dessus d'un container, il est descendu de l'échelle, a glissé

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678f8fb8a9d9693e17b2

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

[S] [D], salarié de la Société [8], a été victime d'un accident du travail le 23 janvier 2019 : alors qu'il déplaçait un coffre se trouvant au-dessus d'un container, il est descendu de l'échelle, a glissé

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65ab723336bfc00008d68c52

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[E] [F], né le 18 mai 1982 et exerçant la profession de maître d'hôtel, a, selon une déclaration d'accident du travail du lendemain, glissé et chuté en se dirigeant vers des frigos pour récupérer des bouteilles

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69731096cdc6046d476237e0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En l'espèce, la déclaration d'accident du travail indique que Mme [P] a glissé dans l'escalier.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedc01

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il s'agit d'une inflammation chronique de la poulie de glissement A1 du tendon fléchisseur.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe71

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

au vu des photographies et des échanges de sms produits aux débats par la salariée, et par des motifs que la cour adopte que le premier juge a considéré qu'il était établi que Madame [P] [B] avait glissé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6700d6e4836fac7141b7e92f

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il précise expressément que « le contrat à durée déterminée conclu pour le motif suivant : remplacement temporaire, partiel et par glissement de Mme [G] [N], employée, absente pour motif médical, venant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01aabf9da27f384b0e4c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

- expose dans le paragraphe 'discussion' que : ' aucun épisode de traction quel qu'il soit ne puisse entraîner, surtout lorsqu'il y a une lyse isthmique bilatérale, un spondylolisthésis qui a pu glisser

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be15780de3a214879de6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[L] [G] ; - constater que plusieurs erreurs matérielles se sont glissées dans le dispositif du jugement du 6 avril 2022 ; - évoquer et corriger le dispositif du jugement du 6 avril 2022 dans les termes

Source officielle
CA

RETENTIONS

6879d85065b5a3ab8ca54e0b

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il sollicite la correction de l'erreur de plume s'étant glissée dans le dispositif de ses conclusions, et qu'il soit considéré qu'il sollicite la nullité de la garde à vue.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6791dfff1c87724b5e69d9a1

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le [12] relève que le dispositif du jugement est affecté d'une erreur matérielle en ce qu'une erreur de plume s'est glissée concernant le nom patronymique de la victime.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

67932e3e20da87ff5e011287

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Céline GLEIZE de la SELARL VINCI, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0047 substitué à l'audience par Me Jessica RONOT, avocat au barreau

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6866151811adae0daca53245

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[D], soit de poste à poste soit par glissement de fonctions, alors que l'intimé conteste la réalité du motif de recours au contrat temporaire, elle ne peut prétendre avoir satisfait aux dispositions de

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6719e4fe5857dd64cbdaa55e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

rupture du ligament croisé antérieur, laquelle n'ayant pas été réparée est un genou instable par nature, qui subira, même spontanément des mouvements, soit de pivot, soit de tiroir antérieur (le fémur glisse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680c6892230da8dfaf90bfd8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

En voulant éviter qu'un enfant tombe, l'agent a glissé et s'est retrouvé à terre et en se relevant a senti une douleur à l'épaule '.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f657c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

C'est alors que vous lui avez confié plusieurs billets de 50 € présents dans votre caisse et l'avez même laissé glisser ses mains dans votre caisson afin de se servir.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58c0502b828318c4e2ac

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[G] [N] en qualité d'employé commercial, a établi une déclaration d'accident du travail dans les termes suivants: 'Le salarié a glissé sur l'escalier extérieur en débauchant.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca56ae004a1c19011db2f0

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Elle déclare qu'elle a glissé et s'est rattrapée à la rambarde - douleur au niveau de l'épaule gauche. Siège des lésions : épaule gauche -nature des lésions : douleur'.

Source officielle

Page 45 sur 103

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.