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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
642d145dcb8fa004f57da139
4 avril 2023
Sur les souffrances endurées': Le rapport d'expertise, qui n'est pas contesté sur ce point par le Dr [K], a retenu à ce titre une cotation de 3,5/7 pour «'douleurs traumatiques, grande frayeur de se
2EME PROTECTION SOCIALE
661f65ff2313f20008a52583
16 avril 2024
On y envoyait le « jeune ». (...) Un seul mot d'ordre : agir au plus vite, pour ne pas pénaliser la production.
Pôle 4 - Chambre 11
69fd791ccdc6046d4703b7c2
7 mai 2026
Elle présente des douleurs au niveau de la fémoro-tibiale externe, fémoro-patellaire modérée et d'une laxité frontale de 1 + interne et externe, avec une inégalité de longueur de 1 cm au détriment du côté
17e Chambre
60356d323d199f942aff188f
28 avril 2016
Il résulte des circonstances ci-dessus décrites que le contrat de travail a été signé dans un contexte marqué d'une part, par la fragilisation de cette jeune salariée de 23 ans qui avait assisté la veille
Pôle 2 - Chambre 3
6163cffe74df0e9c0194f81d
1 février 2010
contraire que celle-ci, âgée de 76 ans, était atteinte d'une maladie de PARKINSON bien équilibrée, d'une affection endocrinienne et d'une encéphalopathie métabolique itérative avec des épisodes de douleurs
Cour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87960
7 novembre 2005
Des complications sont apparues après cette opération, sous forme notamment, de paralysie de la jambe gauche et de douleurs du type crampes au niveau des deux jambes.
6253c93bbd3db21cbdd87a82
8 décembre 2005
6253cdd5bd3db21cbdd94a90
21 septembre 2020
certaine des dommages avec cet accident, a évalué le déficit fonctionnel temporaire de la victime pendant la période antérieure à la consolidation, le déficit fonctionnel permanent à 5% (pour des douleurs
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00743_20231013
13 octobre 2023
Une jeune fille accompagnant M. D a pour sa part insulté Mme A, lui a craché dessus et donné deux coups de pied à la cuisse.
DCA_22LY01804_20231129
29 novembre 2023
constitué demeure essentiellement chirurgical et vise à la restauration anatomique et fonctionnelle, que la promontofixation est l'intervention de référence pour les prolapsus importants de la femme jeune
Chambre 2 A
62760c5f593736057d78a964
5 mai 2022
Elle soutient que sa responsabilité contractuelle ne peut être mise en jeu sur le fondement de l'article 1231-1 du code civil, M.
6253ccb5bd3db21cbdd91083
4 février 2014
Alain X... antérieurement à la date de consolidation sont constituées par les douleurs contemporaines de l'accident liées aux graves blessures initiales, par le traumatisme psychologique lié au fait que
67ecc9d3dab039e415d9336e
1 avril 2025
Le 27 avril 2017, le directoire de la société H.L.I. a rendu une délibération selon laquelle, au constat les désordres techniques affectant les locaux du CEF et le relogement des jeunes accueillis à compter
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01001_20260402
2 avril 2026
En outre, elle a éprouvé une douleur morale devant la détérioration très rapide de son état au cours des derniers jours de son existence du fait de l’infection nosocomiale.
2ème chambre
DCA_22TL00340_20251113
13 novembre 2025
par la cour ; - le déficit fonctionnel temporaire doit être fixé à la somme de 22 978,35 euros sur la base des différents taux fixés par l’expert ; - les souffrances endurées, incluant tant les douleurs
DCA_22TL00638_20251113
Chambre Commerciale
644a129a656d26d0f8b57f58
26 avril 2023
[E], compte-tenu de son jeune âge à la date de consolidation, 25 ans, ce préjudice paraît sous-évalué, la boiterie et le port d'une chaussure orthopédique étant plus invalidant à un jeune âge qu'à un âge
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20240711
11 juillet 2024
l'altération majeure de sa qualité de vie ; - l'altération définitive de son apparence physique, évaluée à 3,5 sur 7, peut être indemnisée à hauteur de 15 000 euros ; - l'impossibilité de pratiquer les jeux
3e chambre
6263998681d302277d8e8d48
21 avril 2022
[M] demande à bon droit à la cour d'y ajouter le coût de deux séances d'ostéopathie, soit 116 euros, réalisées en octobre et novembre 2012, dont l'utilité dans la prise en charge des douleurs est avérée
Pôle 4 - Chambre 10
6528df8baaebb88318fda662
12 octobre 2023
Elle a dans la soirée du 5 mars 2012 présenté de la fièvre, des vomissements et une douleur abdominale d'intensité croissante et a le 6 mars 2012 été transportée au service des urgences de l'hôpital [13
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