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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

642d145dcb8fa004f57da139

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Sur les souffrances endurées': Le rapport d'expertise, qui n'est pas contesté sur ce point par le Dr [K], a retenu à ce titre une cotation de 3,5/7 pour «'douleurs traumatiques, grande frayeur de se

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661f65ff2313f20008a52583

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

On y envoyait le « jeune ». (...) Un seul mot d'ordre : agir au plus vite, pour ne pas pénaliser la production.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

69fd791ccdc6046d4703b7c2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle présente des douleurs au niveau de la fémoro-tibiale externe, fémoro-patellaire modérée et d'une laxité frontale de 1 + interne et externe, avec une inégalité de longueur de 1 cm au détriment du côté

Source officielle
CA

17e Chambre

60356d323d199f942aff188f

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Il résulte des circonstances ci-dessus décrites que le contrat de travail a été signé dans un contexte marqué d'une part, par la fragilisation de cette jeune salariée de 23 ans qui avait assisté la veille

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163cffe74df0e9c0194f81d

Appel

1 février 2010

1 février 2010

contraire que celle-ci, âgée de 76 ans, était atteinte d'une maladie de PARKINSON bien équilibrée, d'une affection endocrinienne et d'une encéphalopathie métabolique itérative avec des épisodes de douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87960

Appel

7 novembre 2005

7 novembre 2005

Des complications sont apparues après cette opération, sous forme notamment, de paralysie de la jambe gauche et de douleurs du type crampes au niveau des deux jambes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a82

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

Des complications sont apparues après cette opération, sous forme notamment, de paralysie de la jambe gauche et de douleurs du type crampes au niveau des deux jambes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a90

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

certaine des dommages avec cet accident, a évalué le déficit fonctionnel temporaire de la victime pendant la période antérieure à la consolidation, le déficit fonctionnel permanent à 5% (pour des douleurs

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00743_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Une jeune fille accompagnant M. D a pour sa part insulté Mme A, lui a craché dessus et donné deux coups de pied à la cuisse.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01804_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

constitué demeure essentiellement chirurgical et vise à la restauration anatomique et fonctionnelle, que la promontofixation est l'intervention de référence pour les prolapsus importants de la femme jeune

Source officielle
CA

Chambre 2 A

62760c5f593736057d78a964

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle soutient que sa responsabilité contractuelle ne peut être mise en jeu sur le fondement de l'article 1231-1 du code civil, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91083

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Alain X... antérieurement à la date de consolidation sont constituées par les douleurs contemporaines de l'accident liées aux graves blessures initiales, par le traumatisme psychologique lié au fait que

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d3dab039e415d9336e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 27 avril 2017, le directoire de la société H.L.I. a rendu une délibération selon laquelle, au constat les désordres techniques affectant les locaux du CEF et le relogement des jeunes accueillis à compter

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01001_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

En outre, elle a éprouvé une douleur morale devant la détérioration très rapide de son état au cours des derniers jours de son existence du fait de l’infection nosocomiale.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL00340_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

par la cour ; - le déficit fonctionnel temporaire doit être fixé à la somme de 22 978,35 euros sur la base des différents taux fixés par l’expert ; - les souffrances endurées, incluant tant les douleurs

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL00638_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

par la cour ; - le déficit fonctionnel temporaire doit être fixé à la somme de 22 978,35 euros sur la base des différents taux fixés par l’expert ; - les souffrances endurées, incluant tant les douleurs

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129a656d26d0f8b57f58

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[E], compte-tenu de son jeune âge à la date de consolidation, 25 ans, ce préjudice paraît sous-évalué, la boiterie et le port d'une chaussure orthopédique étant plus invalidant à un jeune âge qu'à un âge

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03629_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

l'altération majeure de sa qualité de vie ; - l'altération définitive de son apparence physique, évaluée à 3,5 sur 7, peut être indemnisée à hauteur de 15 000 euros ; - l'impossibilité de pratiquer les jeux

Source officielle
CA

3e chambre

6263998681d302277d8e8d48

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[M] demande à bon droit à la cour d'y ajouter le coût de deux séances d'ostéopathie, soit 116 euros, réalisées en octobre et novembre 2012, dont l'utilité dans la prise en charge des douleurs est avérée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df8baaebb88318fda662

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Elle a dans la soirée du 5 mars 2012 présenté de la fièvre, des vomissements et une douleur abdominale d'intensité croissante et a le 6 mars 2012 été transportée au service des urgences de l'hôpital [13

Source officielle

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