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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

665ababf97d5920008107cb4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E], demeurant [Adresse 4] Mme [F] [T] épouse [E], demeurant [Adresse 3] Mme [O] [E] épouse [I], demeurant [Adresse 2] Mme [Y] [E] épouse [Z], demeurant [Adresse 1] Tous assistés de Me Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

671c8680a2a1858e05800cd9

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

SCI B2 agissant en la personne de son co-gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20113703 Intimée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a79

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

RG N : 14/00034 AFFAIRE : Mme Nathalie X... divorcée Y... M. David Yves Guy Henri Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef71

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Septembre 1964 à DENIER (62810) demeurant... 59440 AVESNES SUR HELPE représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Anny LAMBERT, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93ba9

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Elle indique enfin qu'elle est victime d'un abus de minorité Madame Nathalie Y...offrant de racheter le bien à vil prix.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e22

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

RG N : 15/ 00749 AFFAIRE : Nathalie X... C/ SA NOUVEAU LOGIS P-L. P/ E. A demande en paiement de loyers et charges et/ ou tendant à la résiliation du bail et/ ou à l'expulsion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a388

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d54

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

* * * Par acte authentique du 13 janvier 2011, Madame Nathalie X... divorcée Y... a acquis des consorts Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdab3b3ffdae444f3ec9fb0

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

10778 APPELANTS Monsieur [Q] [P] né le [Date anniversaire 1] 1946 à [Localité 2] (Maroc) agissant ès-qualités d'héritier de Mme [A] [X], N°[Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90570

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Nathan X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d7

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Yves A..., Mme Nathalie E... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4a

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

De cette union est issu un enfant : - Natan, né le 21 juillet 2008, actuellement âgé de 8 ans.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d824e704a005d1ed7101

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

HORNY-MONGIN-SERVILLAT, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMES Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 13] (Cameroun) [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Nathalie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871ce2f36c9774d808be

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathalie LÉPEINGLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL,

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137627f49a37ec714e08

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

dont le siège social est [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE

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CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f59b

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

ARRET No R.G : 11/00136 SCI SOROCA C/ SC DU DOMAINE DE ROCHES CARREES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 20 AVRIL 2012 Décision déférée à

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CA

Chambre Commerciale

6708c021445a086e2bcedcf9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ROCHE NOBLECOUR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 5] (FRANCE) représentés par Me Pierre-Luc NISOL de la SELARL ACO, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6263995d81d302277d8e8cd6

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 21 AVRIL 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 janvier 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bda9

Appel

11 février 2008

11 février 2008

.: • la somme de 4268, 57 € au titre de la séparation de sa clôture et d'enlèvement des rochers • la somme de 1601, 51 € au titre des frais d'expertise -débouté Annick Y...du surplus de ses demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c90

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Représentant : Me Isabelle BLANCHARD de la SELARL SELARL ISABELLE BLANCHARD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 18 mai 2017

Source officielle

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