photographie d'un stand annoté sans qu'il soit possible d'identifier qui en est le concepteur, la seule mention manuscrite apposée par l'appelant n'étant étayée par aucun élément, - un prospectus et des catalogues

d'un représentant de la société Nowy Styl.fr du 4 octobre 2022 adressé à un représentant de l'UGAP, indique que le matériel est vendu uniquement sous la marque Kusch+Co, qu'il faudra mettre dans le catalogue

suscité la réponse suivante de l'employeur par courriel du 5 septembre : « Si je comprends bien vous disparaissez pour une période indéterminée à un moment plus que crucial pour la terminaison du catalogue

En effet, la marque est utilisée sur le territoire allemand, les catalogues de prix, les courriers à destination des revendeurs, les extraits des annuaires et les affiches publicitaires le démontrant.

présentation et regroupement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, commander et acheter dans des magasins de vente au détail, dans un catalogue

Des catalogues siglés 'US POLO ASSOCIATION 2013" alors saisis indiquaient les coordonnées de la société TICHEBOX et comportaient un certain nombre de références reprenant le mot 'chapelier' figurant par

que dès le 1er janvier suivant, cette décision était suivie d'effet ; que la fermeture de l'agence NOUVELLES FRONTIÈRES est intervenue à une date essentielle pour les voyagistes ; qu'en effet, les catalogues

PICWICK, à des saisies contrefaçon concernant trois jeux de société, un jeu créatif et trois jeux à base de pâte à modeler , figurant sur un catalogue du groupe HASBRO.

prenant acte de cette situation définitivement jugée, elle produit le contrat conclu le 11 octobre 1999 entre la société RM Associates et la société IMAGE ENTERTAINMENT portant sur l'exploitation d'un catalogue

adhérents de tous documents ou supports reproduisant ou imitant les créations de la société MGA, - ordonner la destruction devant huissier de justice aux frais du GIE MONSIEUR STORE de tous les catalogues

qu'à de nombreuses reprises l'intéressé a alerté sa hiérarchie sur les difficultés engendrées par les défaillances de la " Rotative Labeur des IRN ", qui imprime les deux journaux susmentionnés, les catalogues

à exposer son propre argumentaire sans jamais faire état d'aucun fait personnellement constaté par leurs auteurs ; qu'au reste, ses écritures sont essentiellement constituées par un interminable catalogue

Diginet Solutions SL (ci-après société Diginet) est une entreprise d'édition publicitaire opérant en France depuis 2004 en ayant essentiellement pour activité l'édition et la vente de brochures et catalogues

. *** FAITS ET PROCÉDURE: La SASU French Cosmetics and Fashion Collection ( FC&FC) , créée en 2015 a pour objet la vente à distance sur catalogue et les prestations de services.

au-delà, outre l'isolation à 1 € rémunérée à 1 € le m2 et un commissionnement de 2 % comme apporteur d'affaires sur les produits vendus et posés et sur les produits non commercialisables mais sur catalogue

avait disposés dans les parties communes de l'immeuble, un procès-verbal de constat d'huissier en date du 23 septembre 2022 ayant relevé que dans le hall se trouvaient des fauteuils, un tabouret, des catalogues

mécontentement auprès de notre société, disant qu'elle a été mal reçue par un téléconseiller en mars, vous avez été insistant la traitant presque de menteuse quand elle vous a dit qu'elle a regardé le catalogue

les sites spécialisés de recherches de marché public, Recherche et téléchargement des dossiers ad hoc d'appels d'offres, Mise en place de la réponse aux dossiers (recherche des articles hors catalogue

New Stefal Holding exerçant sous le sigle 'N S H' comprenant notamment un catalogue ainsi qu'un formulaire lui indiquant qu'il était le gagnant d'un jeu concours et qu'il allait recevoir un chèque bancaire

À cet égard Mme [V] se réfère à un journal professionnel (le « Private Equity Magazine » en pièce 38) et relève que le fonds Nixen serait catalogué parmi les fonds d'investissement positionnés sur le segment