Monsieur [B] [K] a été également appelé en la cause car il est l'architecte des travaux effectués par [T].

Au cas d'espèce, l'article 32-4 des conditions spéciales stipule que sont exclus de la garantie les dommages subis par les ouvrages ou travaux effectués par l'assuré et ses sous-traitants.

De plus, comme le relève la caisse, les travaux de la liste ne sont pas cumulatif.

Aucun dépôt de garantie n'était contractuellement prévu, et il était précisé que le bailleur accordait une remise de loyer à hauteur de 2.744,08 € (soit durant six mois) pour les travaux effectués par

son occupation privative, ainsi que l'intégralité des factures Edf, - dit que l'assurance habitation devra être inscrite à la masse passive de la succession, - dit que seront exclues du compte des travaux

probatoire de la méthode d'enquête suivie par l'agent de la Caisse auquel elle fait grief de s'être contenté de reproduire les déclarations de la salariée pour formuler des conclusions, prétend que les travaux

société JP Holding la somme de 143 221,69 euros outre les intérêts au taux de 6 % à compter de l'assignation du 8 juin 2011 avec capitalisation des intérêts par année révolue au titre des prestations et travaux

[R] une somme de 1.000 euros en remboursement des travaux effectués par lui dans le bien litigieux, - Condamné M.

En effet, s'il produit plusieurs listes de chèques censément tirés sur le compte joint, il n'en produit pas la copie.

des plans prévus au contrat, rédigés en langue française et conformes aux prescriptions de la législation française applicable, ainsi que la délivrance des attestations de conformité concernant les travaux

SUR CE : Le jugement d'ouverture du redressement judiciaire de la SARL JJS est du 2 août 2010 ; les factures dont il est réclamé paiement sont relatives à des travaux effectués au cours de l'année

Son contrat de travail énumère les travaux suivants: 'entretenir et réparer les installations électriques, création, modification, réparation des éléments maçonnés, travaux de menuiserie, ensemble des

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Dans les deux cas, la société réduit fortement le nombre de tâches effectuées par la salariée, avec des gestes protégés ou non, alors même que celle-ci travaille 7h par jour sur 5 jours, sans expliquer

Cette notion ne permet toutefois pas de déterminer à elle seule la réalité, la nature et l'importance des travaux effectués sur l'exploitation agricole.

En ce qui concerne les travaux effectués par M.

Madame Y... reproche également aux époux Z... d'avoir fait effectuer des travaux, modification du grenier, percement de la toiture, transformation de combles en mezzanine, carrelage du couloir et du palier

qu'il ne s'agit pas d'une vente " classique " mais de la remise en état d'un véhicule accidenté, à moindre coût, avec intervention active de Jorge Y..., professionnel de l'automobile et qu'une fois les travaux

[A] [R] au regard des gros travaux effectués en infraction avec le point 11 du bail, 3/ En conséquence du constat de la résiliation du bail par l'acquisition de la clause résolutoire ou de la résiliation

En ce qui concerne les travaux effectués par M.