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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6707701c81e733ee26982e5f
9 octobre 2024
en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Rodolphe AUBOYER-TREUILLE
Cour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d65f
3 février 2011
né le 08 Décembre 1967 à DOUAI (59500) demeurant ..., 59950 AUBY représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour DEFENDERESSE à la rectification d'une erreur matérielle INTIMÉE Madame
1ère chambre
633fc324e633183e2ee17a7c
6 octobre 2022
SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Laura AUBERY à Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022
Chbre des Aff. Familiales
62c5296ba2c42363790797b4
5 juillet 2022
[F] [M]) pour sa valeur en nue-propriété estimée à 1.800,00 francs, - article 6 de la masse à partager (maison d'habitation sise à Aubres lieudit « Champ la Croix » cadastrée ZA 234 - bien propre de
Chambre 4-6
67f0bdfe2b128a2997685766
4 avril 2025
MAHIAHAD C/ [P] [F] [L] [M] Association AGS - CGEA DE [Localité 5] DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :04/04/2025 à : Me Jean-Michel AUBREE, avocat au
8e Chambre A
60320502eb68633cfadbbd11
17 mai 2018
Rôle N° RG 17/17129 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBGOG [T] [F] C/ [V] [K] Organisme ORDRE DES MEDECINS [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Jean-michel AUBREE
6253cda7bd3db21cbdd94076
11 avril 2018
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 13/01739 APPELANT : Monsieur José X... né le [...] à PARIS (75) de nationalité Française [...] représenté par Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AUBY
6253cd2bbd3db21cbdd92782
29 septembre 2015
CHRISTIAN représentée par Monsieur Christian X..., Gérant dont le siège est Le Puy d'Auby-87210 ORADOUR SAINT GENEST ; représentée par Me Paul GERARDIN substitué par Me Gisèle CLAUDE-LACHENAUD, avocats
6253cc09bd3db21cbdd8ef0a
27 septembre 2011
Madame Sylvia X... ... 42155 SAINT LEGER SUR ROANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Sara LADJEVARDI, avocat au barreau de LYON substituée par Me AUBOYER
1ère Chambre A
6033d141d6d523834c26f257
28 mars 2017
ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2017 O.B N° 2017/ Rôle N° 15/14981 [F] [T] C/ [L] [N] épouse [R] [C] [R] épouse [Y] Grosse délivrée le : à :Me Aubree
Pôle 3 - Chambre 1
6162c5181e6e0556734908c0
11 avril 2012
remplacement de Madame [H], par ordonnance du 6 avril 2007 [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753, postulant assisté de Me Sylvia AUBERY-DURIEUX
2ème chambre section A
63ca42df9066fd7c90fc2654
19 janvier 2023
[K]-BOUDON - [T] R [K] Grosse délivrée le à Me Aubery Me Cottin SCP Coulomb Divisia...
6253cd96bd3db21cbdd93c43
représentée par Me Florence AUBY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant APPELANTES-RG 14/ 08710 : SA GROUPE MONDIAL TISSUS représentée par son représentant légal en exercice
Chambre 2-4
62736905a58162057dac657a
4 mai 2022
MAI 2022 MG N° 2022/ 92 Rôle N° RG 19/14207 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE3JE [U] [Z] C/ [Y] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-michel AUBREE
Chambre 1-4
66878c9a05d6f7f678d48e76
4 juillet 2024
LANOIR PLAGE DES ILES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé MONTAGNIER Me Jean-michel AUBREE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en
6253c9d5bd3db21cbdd89528
11 octobre 2007
née le 19 Octobre 1950 à SURESNES (HAUTS DE SEINE) demeurant ensemble Domaine de l'Aubrée - Route de Fontillet 18500 BERRY BOUY représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de Me Alain
6253cbc8bd3db21cbdd8e439
30 juin 2011
né le 18 Juin 1959 à AUBY (59950) demeurant ...
6253cbd1bd3db21cbdd8e601
8 septembre 2011
6ème Chambre
627ca80d4781dc057dee7a40
11 mai 2022
TETE D'OR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 11 Mai 2022 APPELANTE : Mme [M] [O] née le 7 Juin 1947 44 Rue Pierre Audry
6253c889bd3db21cbdd858d6
4 octobre 2001
appelante Non comparante Représentée par Maître CHERRIH, avocat au barreau des Ardennes substituant la SCP BLOCQUAUX-CHOPPLET, avocats audit barreau Monsieur Yves X..., né le xxxxxxxxxxxxxà ROUVROY SUR AUDRY
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