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1 266 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5d0

Appel

3 juin 2002

3 juin 2002

AMO ARCHITECTES s'était trouvée diminuée par le jeu même de la convention d'ouverture de crédit DaiIIy, a pu prononcer au bénéfice de cet établissement de crédit l'admission d'une créanoe chirographaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea41

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

né le 14 Juin 1966 à CRAPONNE (69290) ... 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Cécile KHENAFFOU, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924b4

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

Elle souligne que les bulletins de salaire établis au titre des mois de juillet, août et septembre 2010, sur lesquels figure un numéro SIRET, n'ont été régularisés que postérieurement à la créaton de la

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02489_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

papier recyclé et qu'il est falsifié dans son aspect matériel dans la mesure où la lettre " a " composant le prénom apparaît avec des différences par rapport au reste du document, soit un trait de crayon

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE00301_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

responsable de l'agence qui a assisté à la scène que l'employée a sur le moment réagi en " rigolant ", en insultant de manière vulgaire l'auteur des propos déplacés tout en jetant vers ce dernier le crayon

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd9ad98fa216ea22d9fe848

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Stéphanie Hurtrel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Renard, présidente de chambre Anne Molina, conseiller Geneviève Créon

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431e0740db0008fa9655

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ils exposent que les désordres sur la porte d'entrée (dysfonctionnement de la crémone, rouille sur le bâton de maréchal à l'extérieur) sont imputables à son fabricant qui n'a pas été mis dans la cause,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca5f7ffbb58046b83ac87f

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d93

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

locatives et de la perte de loyers Les devis produites par la bailleresse, dont elle demande la prise en charge à titre provisionnel par son preneur correspondent aux travaux suivants: - la reprise des crémones

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94d9f

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e66

Appel

5 mars 2021

5 mars 2021

La société PBC holdinf a attrait dans la cause la société Créole holidays.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31452cdc6046d47a7a39c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Claude CRETON, Président, magistrat honoraire Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions prévues par l'article

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627df7b30d41e0057d43e300

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNEMASSE en date du 18 Mai 2021, RG F 19/00004 APPELANTE : L'ASSOCIATION DU GOLF & COUNTRY CLUB DE BOSSEY dont le siège social est sis Château de Crevin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f51b26a7d96977b648

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1364 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le15 juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

67592de74f06387a26ce76b4

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

L'avertissement est ainsi rédigée concernant ce manquement : ' Le 30/07/2018 le fournisseur vous fait un retour suite à votre demande pour adapter une Crémone.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6688de34676b73dd81b96ea0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Claude CRETON, président magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Gisèle MBOLLO ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, délibéré

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6688de3b676b73dd81b96f04

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Marie MONGIN, conseiller M.Claude CRETON

Source officielle
CA

2ème Chambre

67189496d8ceca1cd7019042

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Analyse La menuiserie est en bon état, mais nous observons sur le bâti de porte-fenêtre, au milieu de la barre de sol aluminium, au niveau des trous usinés de la crémone, une absence de matière.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

660cf2637c1ccb0008628dbd

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre, chargée du rapport Madame Marie MONGIN, Conseillère Monsieur Claude CRETON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65a7821d8121050008662dc7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, président

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Crevon, Jérémy, Alexandre

SIREN 845338748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

13/09/2026

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Dépôts des comptes

AU FOURNIL DE CREVON

SIREN 504404393Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

04/09/2026

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Créations

CREVON, Antonin, Joël, Gérard, Nicolas

SIREN 107190977Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

21/07/2026

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Radiations

Crevon, Gérard

SIREN 988226510Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

08/07/2026

Voir →

Radiations

Crevona

SIREN 983824459Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

21/05/2026

Voir →