CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE02606_20231215
15 décembre 2023
A a été à nouveau hospitalisé du 28 octobre 2003 au 6 novembre 2003 pour des douleurs au genou droit et un œdème, puis une nouvelle fois du 11 au 24 novembre 2003 pour une arthrite septique du genou.
2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9a88a2258b37c9d751
13 janvier 2025
Le médecin consultant, dans son rapport du 8 septembre 2023, conclut : 'Au total, gonarthrose évolutive du genou gauche chez une femme de 44 ans effectuant un travail manuel, sans autre pathologie ou autre
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02630_20220908
8 septembre 2022
que sa demande a été rejetée car l'expertise sollicitée n'était pas dénuée d'utilité et qu'il apportait à l'appui de sa requête des éléments suffisants pour attester de l'aggravation de l'état de son genou
Juge des référés
ORCA_25DA00388_20250708
8 juillet 2025
Une arthrolyse du genou a été réalisée le 1er juillet et l'intéressé a été admis en rééducation le 5 juillet.
Cour d'Appel
Madame Malika Xc/Monsieur Vincent Z
6253cd06bd3db21cbdd920f0
4 mars 2015
Il ressort principalement du rapport d'expertise du docteur A...les éléments suivants : - Le bilan lésionnel initial de l'accident est constitué par une fracture de la malléole, trois plaies au genou et
Chambre 1-6
6312eee72e6a8e4f13ca611b
1 septembre 2022
[I] une entorse du genou gauche et des cervicalgies. Ces lésions sont compatibles avec les circonstances de la collision telles que rapportées dans le procès verbal de constat.
Chambre Sociale-Section 1
6451fb6e48616ed0f8cd501e
2 mai 2023
Le 3 juin 2021, lors d'une visite initiale d'information et de prévention, le médecin du travail a conclu à deux aménagements ('Pas plus de 10kg' et 'Contre indication de travaux à genoux ou accroupi')
Ch.protection sociale 4-7
6789f22ae53fca3659f67246
16 janvier 2025
Elle indique que la victime a déclaré quatre maladies professionnelles et notamment un hygroma du genou le 15 juin 2018 ; que la société avait complété un questionnaire mentionnant des gestes répétitifs
Pôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb735762d
Il a relevé, s'agissant des antécédents de la victime, que Mme [H] avait subi en 2009 un traumatisme sévère du genou à l'origine de lésions chondro-ménisco-ligamentaires, à la suite de l'atterrissage brutal
660cf2617c1ccb0008628d6f
2 avril 2024
Au mois de mai 2010, un phénomène dégénératif débutant au niveau du compartiment interne du genou droit, générant d'importantes douleurs, lui a été diagnostiqué.
Chambre sociale
61633c1a7eadebb7307d1f5a
15 septembre 2011
20 mai 1996 alors qu'il se trouvait en mission pour le compte de la Société EIFFAGE CONSTRUCTION SUD AQUITAINE, il a déclaré «avoir trébuché sur un morceau de contreplaqué et s'être tapé la rotule du genou
6253cb06bd3db21cbdd8cb1e
26 novembre 2008
Attendu qu'en l'espèce il ressort du rapport d'expertise que jusqu'à sa consolidation Mlle Linda X... a continué à subir des examens médicaux (arthroscanner du genou gauche le 23 février 2004, radiographies
Compagnie d'assurances GAN SINISTRESc/Monsieur Gino
6253cd1bbd3db21cbdd9247f
27 mai 2015
Dans les semaines qui ont suivi, Monsieur X... a fait état de douleurs de son genou droit liées à des séquelles plus anciennes d'une méniscectomie partielle.
3ème Chambre
DCA_24NT00351_20241108
8 novembre 2024
Le 1er juillet 2017, alors qu'elle était alors à l'Ile aux Moines dans le Morbihan, Mme A s'est fracturée la jambe gauche au niveau du genou.
Pôle 2 - Chambre 4
616359e21416be03751aa55f
6 avril 2011
chutait avec lui sur les barrières délimitant la zone des travaux de voirie située [Adresse 6] et lors de cette chute le fonctionnaire entendait un craquement puis ressentait une vive douleur au niveau du genou
Saisi de poursuites dirigéesc/Serge X
6253cb2bbd3db21cbdd8d012
26 janvier 2009
Le 8 avril 2005, l'un de ses deux apprentis, seuls sur le chantier, Paul C..., se plantait avec un un appareil pneumatique, un clou dans le genou gauche, à la suite d'une fausse manoeuvre de la clouteuse
6253ca52bd3db21cbdd8aaa3
3 mars 2008
En fait, il a été l'objet d'un arrêt maladie depuis le 23 décembre 2006, à la suite d'une entorse au genou gauche nécessitant une intervention chirurgicale, qui s'est compliquée d'une algoneurodistrophie
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02252_20240312
12 mars 2024
victime d'une tentative de meurtre par arme à feu en bande organisée avec préméditation ou guet-apens en 2017, souffre de dépression et stress post-traumatique et a dû faire l'objet d'une prothèse d'un genou
637dc87714982305d4c2027a
11 octobre 2022
' Du 12 janvier 2012 au 15 janvier 2012 : ablation de plaque de hanche droite ainsi que d'une agrafe du genou gauche et arthroscopie de genou gauche, CHR [Localité 4], Docteur SAM WING.
3e chambre
603320692c907491efb7455a
21 septembre 2017
L'état pré existait avant ceux ci', la contusion du genou gauche : l'absence de tout soin spécifique, une articulation parfaitement souple lors de l'examen, les doléances de la victime concernant des
Page 46 sur 130
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.