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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02606_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

A a été à nouveau hospitalisé du 28 octobre 2003 au 6 novembre 2003 pour des douleurs au genou droit et un œdème, puis une nouvelle fois du 11 au 24 novembre 2003 pour une arthrite septique du genou.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6785ff9a88a2258b37c9d751

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le médecin consultant, dans son rapport du 8 septembre 2023, conclut : 'Au total, gonarthrose évolutive du genou gauche chez une femme de 44 ans effectuant un travail manuel, sans autre pathologie ou autre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA02630_20220908

Admin. Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

que sa demande a été rejetée car l'expertise sollicitée n'était pas dénuée d'utilité et qu'il apportait à l'appui de sa requête des éléments suffisants pour attester de l'aggravation de l'état de son genou

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00388_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Une arthrolyse du genou a été réalisée le 1er juillet et l'intéressé a été admis en rééducation le 5 juillet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Malika Xc/Monsieur Vincent Z

6253cd06bd3db21cbdd920f0

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

Il ressort principalement du rapport d'expertise du docteur A...les éléments suivants : - Le bilan lésionnel initial de l'accident est constitué par une fracture de la malléole, trois plaies au genou et

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eee72e6a8e4f13ca611b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[I] une entorse du genou gauche et des cervicalgies. Ces lésions sont compatibles avec les circonstances de la collision telles que rapportées dans le procès verbal de constat.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6451fb6e48616ed0f8cd501e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le 3 juin 2021, lors d'une visite initiale d'information et de prévention, le médecin du travail a conclu à deux aménagements ('Pas plus de 10kg' et 'Contre indication de travaux à genoux ou accroupi')

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6789f22ae53fca3659f67246

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle indique que la victime a déclaré quatre maladies professionnelles et notamment un hygroma du genou le 15 juin 2018 ; que la société avait complété un questionnaire mentionnant des gestes répétitifs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6789f560b7cff8efb735762d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il a relevé, s'agissant des antécédents de la victime, que Mme [H] avait subi en 2009 un traumatisme sévère du genou à l'origine de lésions chondro-ménisco-ligamentaires, à la suite de l'atterrissage brutal

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2617c1ccb0008628d6f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Au mois de mai 2010, un phénomène dégénératif débutant au niveau du compartiment interne du genou droit, générant d'importantes douleurs, lui a été diagnostiqué.

Source officielle
CA

Chambre sociale

61633c1a7eadebb7307d1f5a

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

20 mai 1996 alors qu'il se trouvait en mission pour le compte de la Société EIFFAGE CONSTRUCTION SUD AQUITAINE, il a déclaré «avoir trébuché sur un morceau de contreplaqué et s'être tapé la rotule du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb1e

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Attendu qu'en l'espèce il ressort du rapport d'expertise que jusqu'à sa consolidation Mlle Linda X... a continué à subir des examens médicaux (arthroscanner du genou gauche le 23 février 2004, radiographies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Compagnie d'assurances GAN SINISTRESc/Monsieur Gino

6253cd1bbd3db21cbdd9247f

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

Dans les semaines qui ont suivi, Monsieur X... a fait état de douleurs de son genou droit liées à des séquelles plus anciennes d'une méniscectomie partielle.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00351_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le 1er juillet 2017, alors qu'elle était alors à l'Ile aux Moines dans le Morbihan, Mme A s'est fracturée la jambe gauche au niveau du genou.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

616359e21416be03751aa55f

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

chutait avec lui sur les barrières délimitant la zone des travaux de voirie située [Adresse 6] et lors de cette chute le fonctionnaire entendait un craquement puis ressentait une vive douleur au niveau du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi de poursuites dirigéesc/Serge X

6253cb2bbd3db21cbdd8d012

Appel

26 janvier 2009

26 janvier 2009

Le 8 avril 2005, l'un de ses deux apprentis, seuls sur le chantier, Paul C..., se plantait avec un un appareil pneumatique, un clou dans le genou gauche, à la suite d'une fausse manoeuvre de la clouteuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa3

Appel

3 mars 2008

3 mars 2008

En fait, il a été l'objet d'un arrêt maladie depuis le 23 décembre 2006, à la suite d'une entorse au genou gauche nécessitant une intervention chirurgicale, qui s'est compliquée d'une algoneurodistrophie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02252_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

victime d'une tentative de meurtre par arme à feu en bande organisée avec préméditation ou guet-apens en 2017, souffre de dépression et stress post-traumatique et a dû faire l'objet d'une prothèse d'un genou

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87714982305d4c2027a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

' Du 12 janvier 2012 au 15 janvier 2012 : ablation de plaque de hanche droite ainsi que d'une agrafe du genou gauche et arthroscopie de genou gauche, CHR [Localité 4], Docteur SAM WING.

Source officielle
CA

3e chambre

603320692c907491efb7455a

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

L'état pré existait avant ceux ci', la contusion du genou gauche : l'absence de tout soin spécifique, une articulation parfaitement souple lors de l'examen, les doléances de la victime concernant des

Source officielle

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