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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
67134bcd208351cec658643b
18 octobre 2024
représentée et assistée par Me Aurélia GRIBALDO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU
67134bcf208351cec658644b
représenté et assisté par Me Anne JOURNAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florian DABIN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU
Chambre sociale 4-2
65b2122ac4cf860008dff714
24 janvier 2024
jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, le 22 septembre 2022 dans un litige l'opposant à Mme [U] [Z] [G] demeurant [Adresse 1], ayant pour avocat Maître Catherine Davico-Hoarau
68f1d90c9abd0e067a2193cd
16 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Cour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c47
6 octobre 2006
SLIDERS PRODUCTIONS - INTERVENANTE VOLONTAIREReprésentant : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS)CLÈTURÉ LE : 25 Août 2006DÉBATS : en application des dispositions de l'article 779 alinéa
6253c9e8bd3db21cbdd898db
11 décembre 2007
Demeurant tous deux ... 97460 SAINT PAUL Représentantés par la SELARL HOARAU-GIRARD (avocat au barreau de Saint-Denis) DEMANDEURS ET STE CREVE COEUR SCCV 12 avenue du
Chambre 1-11 HO
69e1d8dbcdc6046d478a5ada
15 avril 2026
comparant Le procureur général ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 14 Avril 2026, en audience publique, devant Madame Patricia HOARAU
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7f
9 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
6253cbf4bd3db21cbdd8eb81
19 octobre 2011
6253cc12bd3db21cbdd8f0b1
1 février 2012
6253cc12bd3db21cbdd8f0b2
6253cc15bd3db21cbdd8f11a
22 février 2012
6253cc1cbd3db21cbdd8f287
29 février 2012
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 janvier 2012, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU
6253cc1cbd3db21cbdd8f297
7 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
6253cc1fbd3db21cbdd8f320
21 mars 2012
6253cc1fbd3db21cbdd8f321
6253cc27bd3db21cbdd8f499
11 avril 2012
6253cc2abd3db21cbdd8f519
18 avril 2012
6253cc33bd3db21cbdd8f73b
16 mai 2012
6253cc35bd3db21cbdd8f78b
30 mai 2012
NANTERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 avril 2012, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU
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