CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
6690c74a0d808eb34e455570
11 juillet 2024
ENTRE Monsieur [E] [F] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elsa LOUSTAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une décision rendue le 05 DECEMBRE 2022 par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GUERET
Cour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89903
12 novembre 2007
Représentée par Maître Jean-Louis ROUSSEAU, avocat au barreau de GUERET Et : -Isabelle Y..., née le 27 février 1971 à KREMLIN-BICETRE (VAL DE MARNE), de nationalité française, demeurant...
6253cb79bd3db21cbdd8d975
15 mars 2011
représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Michel JUILLET, avocat au barreau de GUERET Madame Janine Y... épouse X...
6253cd5dbd3db21cbdd93142
11 avril 2016
.-85700 POUZAUGES représenté par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 06 MAI 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET :
6253cd60bd3db21cbdd93203
2 mai 2016
rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur les appels formés par L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE et Monsieur X... contre une décision prononcée le 12 OCTOBRE 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
Chambre 3-3
680b1da42c124f4fd8d67258
24 avril 2025
barreau de TOULON Parties intervenantes SA CREDIT LYONNAIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Me Nicolas SIROUNIAN de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET
1ère Chambre
637dc87514982305d4c2026a
4 octobre 2022
* sur les exceptions invoquées par la société [M] La facture de 673.728 euros émise par LB Agri le 9 janvier 2018 porte sur une livraison à [M] de 4.000 tonnes de blé meunier.
1ère chambre civile B
5fdc3d8c1f95da617c23af07
11 décembre 2018
la SCP DUFFOUR & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [O] [D] veuve [L] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Maud MEUNIER
5ème Chambre
62cfb21e548bc59fcf4f0fa6
13 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis
5fdc09bb5d55562dbd44466e
8 janvier 2019
MEUNIER en qualité d'expert, - limité l'expertise aux bâtiments G et F de la copropriété.
7ème Ch Prud'homale
6622097b9ce1420008389a0b
18 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET
660f950fa40f8b0008cb77ed
4 avril 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET
11e Chambre A
6032190202947550971c35bb
19 avril 2018
2018/ 188 Rôle N° RG 16/18012 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7LIB [U] [S] [G] [F] C/ [S] [G] Grosse délivrée le : à : Me Myriam HOUAM Me Gérald GUILLOT
62cfb220548bc59fcf4f0faa
6 juillet 2022
MEUNIER, Présidente de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, M.
Pôle 6 - Chambre 4
68df5a3121a269c1272039fa
1 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre rédactrice Mme MARQUES Florence, conseillère
6968d9dacdc6046d47634b03
14 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre rédactrice Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère
Pôle 6 - Chambre 7
6528dfb9aaebb88318fda782
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente
6629f36fdc6faf0009588a2d
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre M.
6629f36fdc6faf0009588a37
MEUNIER Guillemette, présidente de chambre rédactrice Mme. NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère Mme.
6710aa6abe64d7e510245136
16 octobre 2024
Page 47 sur 244