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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
615e0d2dc25a97f0381f4c24
25 février 2015
25 février 2015
payés par à l'IBTO s'élève à 28.502.954.463 rials iraniens équivalant à 11 669 € ; Considérant que la société GITI TAJHIZ TEB CO et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01722_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
La procédure a été communiquée à la commune de Lambesc, qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleChambre 1-8
6319868451eeae4f1309d038
7 septembre 2022
7 septembre 2022
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arie GOUETA Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle2e chambre civile
631adde5f575634f1371ecc2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE MONTPELLIER N° RG 21-000785 APPELANT : Monsieur [P] [C] né le 13 Juin 1986 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Simon LAMBERT
Source officielleChambre 1-9
64a7af663bcaf505db69633a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DAYA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henr-Charles LAMBERT Me Bertrand DUHAMEL Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de
Source officielle15e chambre
64a7b2603bcaf505db696b83
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[M] [X] Me Laurence DUMURE LAMBERT le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant
Source officielleETRANGERS
64acf3ad03c09105db6c047d
9 juillet 2023
9 juillet 2023
[X] [K] né le 19 Janvier 2003 à [Localité 3] de nationalité irakienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visio-conférence assisté de Me Lilia LAMBERT
Source officielle3e chambre sociale
64eedc8dbb2c32d969d35246
2 août 2023
2 août 2023
Adresse 1] Représentant : Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE : URSSAF [Localité 4] aux droits de RSI [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Simon LAMBERT
Source officielleETRANGERS
62d8ec36af72baeffb335ca7
19 juillet 2022
19 juillet 2022
] né le 12 Juillet 1994 à [Localité 2] ( ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lilia LAMBERT
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e5dd3834a3175fca2d
22 avril 2024
22 avril 2024
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Quentin MATHIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [Y] [T], demeurant [Adresse 6] - [Localité 1] représenté par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
Source officielle5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856736
8 avril 2025
8 avril 2025
d'Administration, élisant domicile en sa délégation de [Localité 7], [Adresse 3], où est géré le dossier [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Séverine VALLET de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT
Source officielleChambre 1-3
671b35262edfb0b58c05e93f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
avocat au barreau de TOULON Monsieur [G] [R] représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benoît LAMBERT
Source officielleChambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Monsieur [M] [K] Demandeur à l'incident représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Benoît LAMBERT
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d74
22 octobre 2025
22 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03593_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Par des mémoires enregistrés le 28 septembre 2022 et le 12 janvier 2023, la commune de Montbard, représentée par Me Lambert, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise
Source officielle17e Chambre
6162be8c99b588421c5e3899
18 septembre 2012
18 septembre 2012
ARRÊT AU FOND DU 18 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ MV/FP-D Rôle N° 11/03720 [K] [P] C/ [X] [D] Grosse délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bfc
18 juin 1998
18 juin 1998
. ; - confirmer le jugement pour le surplus, - condamner Mr X... aux dépens, lesquels seront recouvrés par la SCP LAMBERT DEBRAY CHEMIN, conformément aux dispositions de l'article 699 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84efa
12 mai 2000
12 mai 2000
de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamner la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE NICE AVENUE aux entiers dépens de première instance et d'appel qui pourront être recouvrés par la SCP LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85ca1
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Thumerelle 62210 AVION Représentée par Maîtres LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Maître SPEDER, avocat au barreau de CAMBRAI La X... C. T. P.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e56
5 décembre 2006
5 décembre 2006
30.642,25 Euros, avec intérêts légaux à compter du 12 Septembre 2001; condamner les époux D... au paiement des sommes de 45.734,71 Euros, montant du chèque impayé no 0863468 tiré sur la Banque BRUXELLES LAMBERT
Source officiellePage 48 sur 198